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12 296 résultats pour « Alain BOYER Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372180cd580146773f44e4

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Alain Z..., demeurant ... à Saint-Brieuc (Côtes d'Armor), 2°) M.

Source officielle
CC

civ2

613720fbcd580146773efffb

Cassation

21 juin 1989

21 juin 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame veuve A..., née Mary Sylvette B..., demeurant à Auxerre (Yonne), 2°/ Monsieur Alain

Source officielle
CC

comm

6137210acd580146773f0799

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

l'Afrique Occidentale Côte d'Ivoire (BIAO - CI), dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1987, par la cour d'appel de Limoges (1re chambre civile), au profit de Monsieur Alain

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. A

613720b8cd580146773edd25

Cassation

5 juillet 1988

5 juillet 1988

Alain A..., demeurant à Saint-Lô (Manche), Zone Industrielle, Route de Bayeux, défendeurs à la cassation Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ1

613720bfcd580146773ee0f6

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

Alain X..., 4°) M.

Source officielle
CC

civ2

6137232ccd5801467740667e

Cassation

2 décembre 1998

2 décembre 1998

Alain Y..., demeurant ..., appartement 153, 54500 Vandoeuvre-lès-Nancy, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
CC

civ2

61372304cd5801467740461a

Cassation

11 mars 1998

11 mars 1998

Alain X..., 2°/ Mme Aline, Michèle X..., née Y..., demeurant ensemble ..., 88000 Epinal, en cassation d'un jugement rendu le 16 novembre 1995 par le tribunal de grande instance d'Epinal, au profit de

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049b1

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Olivier S..., demeurant Rue du Bois Groland, 85440 Talmont Saint-Hilaire, 19°/ de M. Thierry A..., domicilié aux établissements Harry's, Zone Industrielle Pastis ..., 20°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6137231acd58014677405730

Cassation

28 octobre 1998

28 octobre 1998

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 juillet 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

613723adcd5801467740cd32

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 février 1999 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société Hydro 80, dont le siège est Villers Carbonnel,

Source officielle
CC

civ3

61372661cd580146774251d3

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Alain X..., demeurant ..., 3°/ de la société Bati Conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 4°/ du Bureau de contrôle et prévention, dont le siège est ..., 5°/ de

Source officielle
CC

soc

61372232cd580146773fb025

Cassation

9 juin 1994

9 juin 1994

Alain B..., demeurant à Buire au Bois (Pas-de-Calais), II - Sur le pourvoi n° X 92-43.697 formé par M. Bruno A..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f99bc

Cassation

10 mars 1994

10 mars 1994

Philippe X..., demeurant à Badaroux, Mende (Lozère), Les Bories Hautes, en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1990 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372260cd580146773fc784

Cassation

8 février 1995

8 février 1995

Alain Notari, demeurant Saint-Victoret (Bouches-du-Rhône), 2 / de la compagnie d'assurances AGF, représentée par son agence de Nice (Alpes-Maritimes) : le Cabinet Vigier, dont le siège est ...

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CC

soc

61372263cd580146773fc8b3

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

Alain Y..., demeurant place Flore, escalier AS, Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne), 15 / de M. Jean H..., demeurant 4, voie du Bois, Verrières-Le-Buisson (Essonne), 16 / de M.

Source officielle
CC

soc

6137226ccd580146773fcdd2

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Eric X..., ès qualités de secrétaire général du syndicat libre CSL, demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), défendeur à la cassation ; II Sur le pourvoi n M 94-60.301 formé par la Fédération

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe8c7

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Alain J..., 3 / de M. Gilles F..., 4 / de M. Jean-Jacques Z..., 5 / de M. Jean-Pierre E..., 6 / de Mme Marcelle A..., 7 / de M. Hervé B..., 8 / de M.

Source officielle
CC

civ2

61372299cd580146773feedd

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Alain X..., médecin, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1994 par le tribunal d'instance de Strasbourg, au profit : 1 / du syndicat CSMF-UMESPE, dont le siège est ..., 2 /

Source officielle
CC

civ1

613721accd580146773f5e5d

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Jean Y..., 2°/ Mme Y..., née Monique Z..., demeurant ensemble à Anglet (Pyrénées-atlantiques), Route de Pinane, Domaine "Bois Soleil", en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407b3b

Cassation

20 juillet 1999

20 juillet 1999

Jean-Alain E..., pris en sa qualité de mandataire de la SCI Les Bastides, domicilié 5, cours Victor Hugo, 43000 Le Puy, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi

Source officielle

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