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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c10
11 janvier 2006
semi-souple, malgré les difficultés pressenties de l'acte, après trois premières vaines tentatives ; La situation s'est dégradée à nouveau avec ralentissement de la fréquence cardiaque puis arrêt cardio-vasculaire
6253cc6fbd3db21cbdd90183
22 janvier 2013
sur la victime ; qu'il l'a trouvée allongée sur la chaussée en arrêt cardio-respiratoire et mydriase bilatérale persistante ; que M.
8e Section - MESD
DTA_2317707_20230824
24 août 2023
H I, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2023 par lequel le préfet de police
comm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00897
25 septembre 2012
, 1re avenue - 4e rue - 1241 M, 06510 Carros, 3°/ la société Modata, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone industrielle 1re avenue, 06510 Carros, 4°/ la société Mologistique, société
CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-164148
8 juin 2016
03 MONTEIRO DA CRUZ 17/01/2006 17/04/2006 15601/09 CUNHA OLIVEIRA 20/09/2011 20/09/2011 18545/06 SEQUEIRA GABRIELA 20/10/2009 20/01/2010 19881/06 CASTRO FERREIRA LEITE 01/12/2009 10/05/2010 21217/09 CARDOSO
6253ccd4bd3db21cbdd91630
22 mai 2014
Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MELUN-Section encadrement-RG no 09/ 00813 APPELANT Monsieur Jean Yves X... ...78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX Représenté par Me Ruth CARDOSO
Référés Cabinet 2
68ed43d80da7cb996dc9397a
8 octobre 2025
Septembre 2025 N° RG 25/02115 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6MO7 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [O] [Z], née le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Pierre CAROSSO
2EME PROTECTION SOCIALE
63c10547bf9fd47c90a13659
12 janvier 2023
Du point de vue cardio-vasculaire légère hypertension artérielle non compliquée jusqu'à ce jour.
Chambre sociale section 3
627df79f0d41e0057d43e27e
12 mai 2022
Entre temps, ont cependant été établis un bulletin de situation du centre [12] visant une hospitalisation du 19 au 23 décembre 2016 pour rééducation cardio vasculaire et un arrêt de travail du 22 décembre
3ème chambre
627df9860d41e0057d43e7bd
[D] d'avoir répondu par la négative à la question «' Maladie cardio-vasculaire (hypertension artérielle...) » alors que le Dr [X] dans son rapport du 28 décembre 2017 précise «'depuis 5 ans environ (vers
PS ctx technique
686d62b5a2273490db107fa1
8 juillet 2025
Le certificat médical initial du 24 avril 2014 fait état d’un « arrêt cardio-respiratoire sur dysplasie arythmogène du ventricule droit ».
4e chambre civile
660f94f9a40f8b0008cb74a1
4 avril 2024
- Ne pas avoir été traité(e) ni être sous surveillance médicale pour un cancer, une maladie chronique, des troubles cardio-vasculaires, neuropsychiatriques, une affection des os/articulations, de la
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503119_20250708
utérin favorisant la contraction de l'utérus ait été pratiqué par une sage-femme ou l'obstétricien - une hystérectomie d'hémostase a été pratiquée avec son accord ; - son épouse a présenté un arrêt cardio-respiratoire
1re Section - 2e Chambre
DTA_2506499_20250916
16 septembre 2025
D, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2025 par lequel le préfet de police de Paris a refusé de lui délivrer un
Reconduites à la frontière
DTA_2602857_20260408
8 avril 2026
C..., représenté par Me Cardoso, demande au Tribunal : de l’admettre à l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; d’annuler l’arrêté du 26 février 2026 par lequel le préfet des Yvelines a décidé
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2516856_20260209
9 février 2026
En mars 2022, une mission complémentaire a aussi confiée à la Société française de chirurgie thoracique et cardio-Vasculaire et au Conseil national des universités pour évaluer la qualité de la réorganisation
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2504536_20250326
26 mars 2025
comptent parmi les premières causes de décès dans le pays faute de prise en charge adaptée par le système de santé ; le traitement et la prise en charge du diabète comme des affections respiratoires ou cardio-vasculaires
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000039236375
15 octobre 2019
d'annuler l'ordonnance du 3 septembre 2019 ; 2°) d'ordonner au centre hospitalier régional universitaire de Besançon de le rétablir dans ses activités de chirurgien des hôpitaux (chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
1ère chambre
DTA_2300726_20250513
13 mai 2025
A G, né en 1957, a été victime le 17 décembre 2018 à 18 heures d'un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il se trouvait chez sa mère sur la commune de Saint-Laurent-Les-Eglises.
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2508028_20251201
1 décembre 2025
dès lors que sa famille se trouve sans domicile, en plein hiver, depuis qu’il est sorti de l’hôpital le 25 novembre 2025, en situation de détresse médicale, psychique et sociale, avec un risque vital cardio-respiratoire
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