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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c10

Appel

11 janvier 2006

11 janvier 2006

semi-souple, malgré les difficultés pressenties de l'acte, après trois premières vaines tentatives ; La situation s'est dégradée à nouveau avec ralentissement de la fréquence cardiaque puis arrêt cardio-vasculaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90183

Appel

22 janvier 2013

22 janvier 2013

sur la victime ; qu'il l'a trouvée allongée sur la chaussée en arrêt cardio-respiratoire et mydriase bilatérale persistante ; que M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2317707_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

H I, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juillet 2023 par lequel le préfet de police

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00897

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

, 1re avenue - 4e rue - 1241 M, 06510 Carros, 3°/ la société Modata, société à responsabilité limitée, dont le siège est zone industrielle 1re avenue, 06510 Carros, 4°/ la société Mologistique, société

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-164148

Admin. suprême

8 juin 2016

8 juin 2016

03 MONTEIRO DA CRUZ 17/01/2006 17/04/2006 15601/09 CUNHA OLIVEIRA 20/09/2011 20/09/2011 18545/06 SEQUEIRA GABRIELA 20/10/2009 20/01/2010 19881/06 CASTRO FERREIRA LEITE 01/12/2009 10/05/2010 21217/09 CARDOSO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd91630

Appel

22 mai 2014

22 mai 2014

Avril 2012 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MELUN-Section encadrement-RG no 09/ 00813 APPELANT Monsieur Jean Yves X... ...78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX Représenté par Me Ruth CARDOSO

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

68ed43d80da7cb996dc9397a

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Septembre 2025 N° RG 25/02115 - N° Portalis DBW3-W-B7J-6MO7 PARTIES : DEMANDERESSE Madame [O] [Z], née le [Date naissance 4] 1993 à [Localité 9] demeurant [Adresse 7] représentée par Me Pierre CAROSSO

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10547bf9fd47c90a13659

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Du point de vue cardio-vasculaire légère hypertension artérielle non compliquée jusqu'à ce jour.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

627df79f0d41e0057d43e27e

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Entre temps, ont cependant été établis un bulletin de situation du centre [12] visant une hospitalisation du 19 au 23 décembre 2016 pour rééducation cardio vasculaire et un arrêt de travail du 22 décembre

Source officielle
CA

3ème chambre

627df9860d41e0057d43e7bd

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

[D] d'avoir répondu par la négative à la question «' Maladie cardio-vasculaire (hypertension artérielle...) » alors que le Dr [X] dans son rapport du 28 décembre 2017 précise «'depuis 5 ans environ (vers

Source officielle
TJ

PS ctx technique

686d62b5a2273490db107fa1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le certificat médical initial du 24 avril 2014 fait état d’un « arrêt cardio-respiratoire sur dysplasie arythmogène du ventricule droit ».

Source officielle
CA

4e chambre civile

660f94f9a40f8b0008cb74a1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

- Ne pas avoir été traité(e) ni être sous surveillance médicale pour un cancer, une maladie chronique, des troubles cardio-vasculaires, neuropsychiatriques, une affection des os/articulations, de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2503119_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

utérin favorisant la contraction de l'utérus ait été pratiqué par une sage-femme ou l'obstétricien - une hystérectomie d'hémostase a été pratiquée avec son accord ; - son épouse a présenté un arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2506499_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

D, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 février 2025 par lequel le préfet de police de Paris a refusé de lui délivrer un

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2602857_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

C..., représenté par Me Cardoso, demande au Tribunal : de l’admettre à l’aide juridictionnelle à titre provisoire ; d’annuler l’arrêté du 26 février 2026 par lequel le préfet des Yvelines a décidé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2516856_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

En mars 2022, une mission complémentaire a aussi confiée à la Société française de chirurgie thoracique et cardio-Vasculaire et au Conseil national des universités pour évaluer la qualité de la réorganisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2504536_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

comptent parmi les premières causes de décès dans le pays faute de prise en charge adaptée par le système de santé ; le traitement et la prise en charge du diabète comme des affections respiratoires ou cardio-vasculaires

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000039236375

Admin. suprême

15 octobre 2019

15 octobre 2019

d'annuler l'ordonnance du 3 septembre 2019 ; 2°) d'ordonner au centre hospitalier régional universitaire de Besançon de le rétablir dans ses activités de chirurgien des hôpitaux (chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300726_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

A G, né en 1957, a été victime le 17 décembre 2018 à 18 heures d'un arrêt cardio-respiratoire alors qu'il se trouvait chez sa mère sur la commune de Saint-Laurent-Les-Eglises.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2508028_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

dès lors que sa famille se trouve sans domicile, en plein hiver, depuis qu’il est sorti de l’hôpital le 25 novembre 2025, en situation de détresse médicale, psychique et sociale, avec un risque vital cardio-respiratoire

Source officielle

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