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2 561 résultats pour « Chignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2200821_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2022, le centre hospitalier universitaire de Clermont Ferrand, représenté par la SELARL Chanon Leleu associés, Me Leleu, conclut au rejet de la requête et à ce

Source officielle

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Annonces BODACC102 résultats

Journal officiel
Créations

CHRISTAL CHIGNON

SIREN 103290383Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

15/04/2026

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Dépôts des comptes

CREPAGE DE CHIGNON

SIREN 814093688Greffe du Tribunal de Commerce de la roche-sur-yon

08/01/2026

Voir →

Modifications diverses

La Dame au chignon

SIREN 912855699Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

31/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CHIGNON SARL

SIREN 802516682Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

10/10/2025

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Dépôts des comptes

Dr CHIGNON SICARD

SIREN 920344025Greffe du Tribunal de Commerce de nice

29/07/2025

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TA

8ème chambre

DTA_2108701_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Par des mémoires en défense enregistrés les 15 décembre 2021 et 8 mars 2023, le centre hospitalier de Bourg-en-Bresse, représenté par la Selarl Chanon Leleu Associés, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24LY01302_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par des mémoires enregistrés les 16 août et 4 septembre 2024, la commune de Sainte-Foy-lès-Lyon, représentée par la SELARL Chanon Leleu Associés, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit fait, le

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01770_20251009

Admin. Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

rocédure devant la cour : ar une requête enregistrée le 24 juin 2024, le centre hos italier de ..., re résenté ar la SELARL Chanon Leleu associés, agissant ar Me Leleu, demande à la cour : 1°)

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA01469_20241014

Admin. Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Wathle pour la société Nature Collective et de Me Chanon pour l'EHPAD " Le Château de Beaurecueil ".

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101089_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

l'inspection des installations classées du 7 janvier 2020 que le maire de Tourtrès a signalé, en février 2019, auprès des services de la préfecture de Lot-et-Garonne un entreposage de déchets de balles de chiffons

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103849_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 janvier 2022, l'EHPAD des 7 rivières à Bédarrides, représenté par Me Leleu agissant pour la SELARL Chanon Leleu associés, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2410739_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 avril 2025, la commune de Saint-Priest, représentée par Me Leleu (Selarl Chanon leleu associés), conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 2 000

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69fd8344cdc6046d4704ba16

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

c'est l'utilisation non conforme de l'évacuation qui est à l'origine des désordres, notamment du fait de l'absence de bac à graisse, la présence de lingettes professionnelles en grande quantité et de chiffons

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO02148

Cassation

10 décembre 2015

10 décembre 2015

, du groupe FAYAT, ordre confirmé par monsieur A... qui en impute la décision à FAYAT; Monsieur G... refusera de céder les aciers pour pylônes à la société CHARIGNON, conscient que cette cession aboutirait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00874

Cassation

17 mai 2017

17 mai 2017

U..., directeur de l'établissement des Landes, de procéder à la vente de fer "mort et vivant'"et de céder les aciers pour la fabrication de pylônes à la société Charignon, du groupe X..., ordre confirmé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10220

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Le magasin de St Cyr sur Loire ayant fermé définitivement le 31/12/2013, votre nouvelle affectation au magasin Aldi Chinon a été définie selon les termes de l'article 2 de votre contrat de travail, et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c8

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

née le 15 Janvier 1952 à CHINON (37500) de nationalité Française ... 66000 PERPIGNAN représentée par Me Philippe NESE, avocat au barreau des PYRENEES ORIENTALES, avocat postulant et plaidant INTIME

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100111

Cassation

13 février 2013

13 février 2013

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, pour les besoins de la mise en bouteille de sa cuvée 2001 de vin de Chinon, la société

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200697_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Selon l'article A.6. 2° du plan local d'urbanisme intercommunautaire de Chinon Vienne et Loire : " 2.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2004320_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Il résulte de l'instruction que le 6 janvier 2012, la société Grande Pharmacie Nouvelle a acquis un fonds de commerce de pharmacie situé à Chinon (Indre-et-Loire) pour une valeur de 900 000 euros, dont

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500017_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

recueils des actes administratifs mis sur le site Internet de la préfecture d'Indre-et-Loire depuis la nomination de l'actuel préfet qu'une délégation de signature a été consentie à la sous-préfète de Chinon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02275

Cassation

24 octobre 2018

24 octobre 2018

J... appeler un certain Pascual mais si vous dites "chinois" ça doit être de l'entourage de M. X... ;quand je conduisais M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834a40876004f131a5f53

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Présidée par Bénédicte LECHARNY, Conseiller, magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

631834a90876004f131a5f6b

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry GAUTHIER, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE

Source officielle