[K] [R] à titre de rappel de prime d'ancienneté, - fixer l'indemnité de transport à la somme de 8 249 euros, - dire et juger que la collaboration de M.

Midi Méditerranée (la société Colas) la construction d'un ensemble immobilier destiné à être donné en location à la société SGS Thomson Microelectronics (la société Thomson) suivant un bail commercial

II. - A la qualité de collaborateur libéral le membre non salarié d'une profession mentionnée au I qui, dans le cadre d'un contrat de collaboration libérale, exerce auprès d'un autre professionnel, personne

que des actes de collaboration ont eu lieu postérieurement entre les époux ; que le premier juge a débouté M.

présentation le faisant apparaître, en violation du contrat, comme un nouveau livre de la série "Lucky Luke" ; que cette ordonnance a donné lieu, le 2 mars 1999, à un refus de rétractation, malgré le collage

PARTICIPE, IL N'A PAS PRIS OU RECU DANS CES ENTREPRISES UNE PARTICIPATION AU SENS DE L'ARTICLE 175-I DU CODE PENAL ; MAIS CONSIDERANT QUE, POUR QU'IL Y AIT PARTICIPATION AU SENS DE CE TEXTE, UNE COLLABORATION

La société MOVE PUBLISHING comptait plus de 11 salariés à l'issue de la collaboration.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Colas Sud-Ouest, dont le siège est à Tarbes (Hautes-Pyrénées

est présumée à compter de cette même date du 23 octobre 2007, sauf à ce que Monsieur Bernard Y... démontre que la collaboration s'est poursuivie ; Attendu que Monsieur Bernard Y... invoque qu'il a

une donation déguisée révocable ; qu'il est établi que Madame Z... a travaillé en qualité de secrétaire sténo-dactylo jusqu'au 19 octobre 1969 et que du 1er décembre 1969 au 31 décembre 1986, elle a collaboré

en transformant celle-ci en une collaboration occasionnelle.

du 9 février 2010 mentionne "E¬MOTORS site e-commerce et intranet", la page 43 indique que le contrat de collaboration est conclu entre "PYRAMIDE [...]                   

Mandataire judiciaire : la SELARL [Localité 1] [Y] en la personne de Maître [J] [Y] représentée par Monsieur [E] [X], collaborateur 2025F12410 - 2609700034/2 Par jugement du 07/10/2025, la société

:#ff0000 } .sE208486F { font-family:Arial; color:#ff0000 } .s491F5244 { font-family:Arial; font-style:italic; color:#ff0000 } .s85016119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size

Elle a collaboré de manière régulière avec la société PRISMA PRESSE, en qualité de journaliste pigiste rédactrice pour le magazine TELE LOISIRS à partir du 1er avril 1987, dans les rubriques 'musique,

D..., A..., Z... et X... ont collaboré à la réalisation de l'émission de télévision "Mosaïque", produite par l'Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI), diffusée sur FR3 ; qu'après

D..., A..., Z... et X... ont collaboré à la réalisation de l'émission de télévision "Mosaïque", produite par l'Agence pour le développement des relations interculturelles (ADRI), diffusée sur FR3 ; qu'après

avril 2019, a été annoncé par l'employeur le versement d'une prime exceptionnelle à certains salariés non grévistes, attribuée « selon une surcharge exceptionnelle de tâches confiées à certains collaborateurs