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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c643
6 novembre 2008
6 novembre 2008
.- COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président : madame CARON, conseiller faisant fonction de président. Conseillers : monsieur MINVIELLE, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielle8ème chambre
DTA_2102428_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Caron-Lecoq, - et les conclusions de M. Terme, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470461.20231011
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Aurélien Caron, maître des requêtes, - les conclusions de M. Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleRETENTIONS
68f9b8300a84a5e5f00216c7
22 octobre 2025
22 octobre 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01043
13 février 2008
13 février 2008
divers équipements nécessaires tels que talkie-walkie, cagoules, gants et même " pompe " et calibre ; que, dans une conversation du 1er février, il évoquait avec ses co-auteurs une agression avec un canon
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:95
25 mars 1980
25 mars 1980
. # Carne de ovino - Medidas provisionales. # Asuntos acumulados 24 y 97/80 R.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00147
8 février 2017
8 février 2017
Guérin, président, Mme Caron, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03479
22 juin 2016
22 juin 2016
Guérin, président, Mme Caron, conseiller rapporteur, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
671894a4d8ceca1cd7019130
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Marie-Hélène DUJARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque : D2153 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° /2024, 1 page) Nous, Ludovic JARIEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Manon CARON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03154
22 juin 2016
22 juin 2016
Guérin, président, Mme Caron, conseiller rapporteur, M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2505655_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Caron, première conseillère, en application de l’article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
613726a3cd5801467742746d
12 octobre 2005
12 octobre 2005
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
61372624cd58014677423445
29 janvier 2003
29 janvier 2003
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
METZ, en date du 23 mai 2001, qui, dans l'information suiviec/Marc Z
6137262dcd5801467742385e
20 mars 2002
20 mars 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
61372631cd58014677423a74
12 juin 2002
12 juin 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
61372639cd58014677423e87
20 septembre 2006
20 septembre 2006
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt septembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
6137263fcd58014677424121
15 novembre 2006
15 novembre 2006
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze novembre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
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613725e3cd580146774214e8
25 octobre 2000
25 octobre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
613725f0cd58014677421af3
14 mars 2001
14 mars 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
613725f3cd58014677421cd8
14 mars 2001
14 mars 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
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