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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd90497

Appel

28 mars 2013

28 mars 2013

Pierre Philippe X..., Mme SANDRINE Y..., M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100925

Cassation

11 septembre 2013

11 septembre 2013

G..., Claude H..., Pierre I..., Alfred J..., Martine K... V..., Christian L..., André « W... » M..., Dominique N..., Antoine O..., Catherine P...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d779

Appel

16 février 2011

16 février 2011

APPELANT : Maître Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902cc

Appel

20 février 2013

20 février 2013

Antoine Philippe, à l'Ouest à l'hoirie H...et à l'Est à M...

Source officielle
CC

civ1

6137216ecd580146773f3afc

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

Louisy Mathieu, escalier 5, porte 62-3 à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), 10°/ M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

64a65fd8bbd03a05db96513d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

SUR CE Il ressort des pièces du dossier que l'appelant produit les pièces suivantes au soutien de sa demande : - les procès-verbaux des assemblées générales approuvant les comptes au titre des exercices

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd9176a

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Olivier Jean X... né le 02 Juillet 1965 à PARIS ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Marie Josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

1ère Chambre

60331ce010b6038e8302c877

Appel

26 septembre 2017

26 septembre 2017

ARRÊT DU 26 SEPTEMBRE 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Olivia JEORGER-LE-GAC, Conseiller Assesseur :Monsieur Bruno CREPIN, Conseiller Assesseur : Madame Marie-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f074

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

né le 04 Septembre 1955 à BASTIA (20200) ... 20240 GHISONACCIA ayant pour avocat Me Anne marie ANTONETTI, avocat au barreau de BASTIA, et Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA (

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024055

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Jean-Claude A, demeurant ..., M. Georges D, demeurant ..., M. Seiler J, demeurant ..., M. Joseph I, demeurant ..., Mme Chantal L, demeurant ..., M. Henry F, demeurant ..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1ad

Appel

8 février 2012

8 février 2012

P 547 20000 AJACCIO assistée de la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avocats au barreau de BASTIA, Me Philippe MILLET, avocat au barreau de Nice, plaidant par Me David SAID, avocat au barreau

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA02569_20241120

Admin. Appel

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Jean-Luc I..., François D..., Clotaire F..., Jean-Daniel C... et Mme O... N... épouse L..., MM.

Source officielle
CA

2e Chambre

603718e83f8aeeb345dd3832

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

AXA FRANCE IARD, demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, substituant Me Danielle ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f63

Appel

20 janvier 2014

20 janvier 2014

Au cours de ce délibéré, Madame JEAN, Président de chambre a rendu compte à la Cour, composée de Madame JEAN, Président de chambre, de Madame MISSOUX-SARTRAND, Conseiller et de Monsieur PUGNET, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92936

Appel

28 octobre 2015

28 octobre 2015

née le 14 Juillet 1949 à AJACCIO ... ... 20243 SERRA DI FIUMORBO ayant pour avocat Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA00866_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93126

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Michael Jean Louis X... ... 20140 OLIVESE assisté de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me Pierre ALCARAZ, avocat au barreau de PARIS SAS AMBULANCES

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020381792

Admin. suprême

11 mars 2009

11 mars 2009

Jean-Luc Sauron, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; Considérant que M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69be8562cdc6046d476f3359

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Jean-François ROUALDES PRESIDENT JUGES : M. Nicolas MARCINKOWSKI M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02854

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-François, Antoine X..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 17 avril 2018, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, des chefs de faux

Source officielle

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