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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2505238_20251224
24 décembre 2025
24 décembre 2025
A..., représenté par Me Marcel, doit être regardé comme demandant au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de lui accorder
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008014110
8 avril 1998
8 avril 1998
Marcel Y..., demeurant ... et par M. Daniel A..., demeurant ... ; M. Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c999bd3db21cbdd88c1c
31 octobre 2006
31 octobre 2006
No 05/07519AFFAIRE :Marcelle X... épouse Y... Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf9c
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd3e
22 octobre 2008
22 octobre 2008
barreau de PARIS, toque C 1234 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 23 Septembre 2008, rapport ayant été fait, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cb32bd3db21cbdd8d121
21 avril 2009
21 avril 2009
C / LA LYONNAISE DE BANQUE SA COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE B ARRET DU 21 AVRIL 2009 APPELANTS : Monsieur Marcel X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad70
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Conseiller Monsieur Renaud BLANQUART, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Delphine LIEVEN ARRÊT : - Contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f1
26 janvier 2011
26 janvier 2011
Marcel, de Monsieur X... Victor déposées au greffe le 10 avril 2009. Vu les écritures de la SARL SOGRITA déposées au greffe le 9 septembre 2009.
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02759_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
une expertise afin de déterminer les préjudices qu'elle estime avoir subis du fait de l'accident dont elle a été victime le 23 juin 2019, en raison de la chute d'une branche d'arbre dans le square Marcel
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025469014
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Marcel A, demeurant ... ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2316550_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
code de justice administrative, de désigner un expert aux fins de : 1°) constater l'état et les caractéristiques du ou des immeuble(s) situé(s) sur la parcelle cadastrée CS 126 sise 2 et 2 bis rue Marcel
Source officielle6ème chambre
DTA_2308769_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Elle soutient que : - la responsabilité de la commune est engagée pour défaut d’entretien d’un ouvrage public en raison de sa chute sur le trottoir de la rue Marcel Sagnol à Bully-les-Mines, imputable
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6978565ecdc6046d47d55b7c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
MARCEL HAMON S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87130
29 septembre 2004
29 septembre 2004
Marcel Z... Claudette Y... épouse Z... Lydie Z... Jean-Louis Z... A.../ Jean-Marc B...
Source officiellecomm
61372467cd5801467741537f
25 janvier 2005
25 janvier 2005
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif déféré et les productions, que la Société nouvelle Marcel
Source officiellecr
6079a8409ba5988459c4c3ad
28 février 1984
28 février 1984
MARCEL, PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, 9E CHAMBRE, EN DATE DU 7 DECEMBRE 1982 QUI, AYANT RELAXE Y... GERARD ET Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210249
22 mars 2018
22 mars 2018
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marcelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110430
15 juin 2017
15 juin 2017
X... ; ALORS 2°) QUE au soutien de sa demande de paiement de d'un salaire différé, monsieur Eric X... soulignait que, selon le certificat du maire de la commune de Lussat, il avait travaillé au sein
Source officielle1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008217614
14 mars 2005
14 mars 2005
avril 2003 par laquelle la commission centrale d'aide sociale a annulé la décision de la commission départementale d'aide sociale de l'Allier en date du 16 janvier 2001 rejetant la demande de Mmes Marcelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb18bd3db21cbdd8cd47
28 août 2007
28 août 2007
Z...Marcel par la possession d'état ; Attendu que l'acte de naissance de M.
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