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24 714 résultats pour « PRIGENT Daniel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725dfcd5801467742128d

Cassation

25 janvier 2001

25 janvier 2001

professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAFORTUNE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE TRANSPORTS DANIEL

Source officielle

Page 94 sur 1236

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CC

civ2

61372315cd580146774052eb

Cassation

24 juin 1998

24 juin 1998

Edouard Y..., demeurant ..., 4°/ de Mme Marie-Danièle Y..., épouse B..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation

Source officielle
CC

soc

61372214cd580146773fa113

Cassation

16 mars 1994

16 mars 1994

Daniel X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. A

613721e3cd580146773f8785

Cassation

29 juin 1993

29 juin 1993

Daniel B..., 38) de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a7b

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

Marie Danielle épouse Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc8399fe64d8a71971cb31

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

APPELANTS Monsieur Daniel X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100965

Cassation

25 septembre 2013

25 septembre 2013

Jean-Paul Y..., Mme Danielle Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd10

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

Monsieur Daniel X... a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a4

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Carine REDARES, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES : Madame Danièle X... prise en sa qualité de représentant légale de son fils mineur Sébastien Y... né

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2601143_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

avoisinant situé au 73 allée Danielle Casanova sur la parcelle cadastrée M 149.

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008113782

Admin. suprême

13 février 2002

13 février 2002

Daniel N..., demeurant ... ; Mme Jeanne Q..., demeurant ... ; M. Norbert S..., demeurant Maison forestière Dido à Sondernach (68380) ; M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008128195

Admin. suprême

12 février 2003

12 février 2003

Djamel Z... et l'a proclamé élu en qualité de conseiller municipal en remplacement de Mme Danielle X..., démissionnaire ; 2°) de condamner M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a4c

Appel

3 mars 2017

3 mars 2017

Daniel A..., suivant acte authentique du 30 août 2010, une maison sise ...à Bonneuil-sur-Marne. Faisant état de l'apparition de fissures au mois de mars 2012, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70096cdc6046d476bebc4

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

CELCAL-DORWLING-CARTER, avocate au barreau de la Martinique DÉFENDEUR : Monsieur [X] [D] [Adresse 2], Représenté par Maître Mark BRUNO, avocat au barreau de la Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Daniel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01440

Cassation

13 juin 2012

13 juin 2012

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Spinosi, avocat aux Conseils, pour la société BICC et Mme X..., ès qualités.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Daniel X

6137251ccd5801467741b0d7

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

: LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (GMF), partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, 4ème chambre, en date du 9 novembre 1988, qui, dans la procédure suivie contre Daniel

Source officielle
CC

civ1

61372485cd58014677416314

Cassation

13 décembre 2005

13 décembre 2005

Pierre X..., Mme Monique A..., Mme Danièle B..., M. C... X... et Mme Lydie Y... ont assigné M. D...

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

68efe74ec07170de10e464d7

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Jean-daniel DECHEZELLES, Madame [G] [P] PREVOST Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 25/02830 - N°

Source officielle
TJ

Élection professionnelle

659ee91e6976f1c644e46e1c

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Élection professionnelle Affaire : N° RG 23/11320 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YPHY Minute n°: 24/00006 Société [Localité 7] AIR CATERING [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Maître Jérôme DANIEL

Source officielle
CC

civ2

6137210fcd580146773f0a61

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Daniel, en cassation d'un arrêt rendu le 18 septembre 1987 par la cour d'appel de Douai (7ème chambre civile), au profit de Madame Y...

Source officielle