Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86ab0
3 septembre 2003
3 septembre 2003
: Madame Marie-Gabrielle LAURENT, Président, Monsieur Patrick GARREC, Conseiller, Madame Agnès LAFAY, Conseiller, GREFFIER : Catherine VILLENEUVE, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience
Source officielle1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffce
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Préjudices patrimoniaux : I.1 ' préjudices patrimoniaux temporaires : - dépenses de santé actuelles : 17.691,59 euros - frais divers : 15.784,62 euros - frais de tierce personne temporaire : 39.093,02
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea34
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Catherine CLERC, conseillère, (sans opposition des avocats dûment avisés), qui ont entendu les plaidoiries en audience non publique et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée de Patricia
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69cf8cfecdc6046d47f762be
2 avril 2026
2 avril 2026
Patrick HINGANT, Mme Françoise MENARD, Mme Christelle CALLAREC, M.
Source officielle2ème chambre
650bdf4cbeee0f8318b9753b
25 juillet 2023
25 juillet 2023
[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Patrick TRASSARD de la SELARL TRASSARD & ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX Assistée par Me Bernard DE LAMY, avocat au barreau de TOULOUSE MP PG
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6780b93eb10ab0632f704ad6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
AKSELEC [Adresse 4] [Localité 7] Représentées par Me Dimitri DELPECH, avocat au barreau de PARIS Plaidant par Me Patrick BINET, avocat au barreau de PARIS, toque : E 732 INTIMÉS Monsieur [
Source officielle1re chambre 2e section
5fda83c879dc480f5b55ba0c
25 juin 2019
25 juin 2019
rendu le 28 Juillet 2017 par le Tribunal d'Instance de GONESSE N° chambre : N° Section : N° RG : 1116001031 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/06/19 à : Me Patricia
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603239da5011a7702783a12c
20 mars 2018
20 mars 2018
786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2018, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Christian BYK, Conseiller, et Madame Patricia
Source officielle4ème Chambre Cab C
661d6f62082b40ce99b67327
15 avril 2024
15 avril 2024
avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [R] [V] [Z] né le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 10] (BOUCHES-DU-RHÔNE) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 5] représenté par Me Patricia
Source officielle1re Chambre A
61624a7ea68110eae5b68ff9
11 février 2014
11 février 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
6162f6eeb807dfe813d296d0
8 novembre 2011
8 novembre 2011
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 08 Novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4ac
25 janvier 2011
25 janvier 2011
conseil et du délibéré : - Jean-Paul MATHIEU, président, qui a fait lecture de son rapport -Marie-Pierre GUIGUE, conseiller -Danièle COLLIN-JELENSPERGER, conseiller Assistée pendant les débats de Patricia
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032227efb771859ba447924
10 avril 2018
10 avril 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christian BYK, Conseiller Madame Patricia LEFEVRE, Conseillère Madame Muriel PAGE, Conseillère
Source officielle16e chambre
5fdb92afaa25127122bff8ee
21 février 2019
21 février 2019
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0303 INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Janvier 2019, Madame Patricia
Source officielle16e chambre
5fdb92b5aa25127122bff8fb
21 février 2019
21 février 2019
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0303 INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16 Janvier 2019, Madame Patricia
Source officielleChambre 1-6
68f1d9139abd0e067a219451
16 octobre 2025
16 octobre 2025
JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Anne BRIHAT-JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212b
15 janvier 2015
15 janvier 2015
L'expert G...a aussi relevé « l'état général assez moyen et l'intérêt patrimonial relatif » des dépendances agricoles sans communication directe avec le corps de ferme principal et a pris en compte la
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d68
4 décembre 2013
4 décembre 2013
né le 25 Mai 1966 à Bastia (20200) ... 20240 GHISONACCIA assisté de Me Stella LEONI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Patricia X...épouse Y...
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
67ff3d436d3290e00e0e7a3a
15 avril 2025
15 avril 2025
11] (33), de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] Représenté par Maître Claire LE BARAZER de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa3
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Conseiller DEBATS : à l'audience publique du 30 Novembre 2007 sur le rapport de Monsieur Bernard CHAUVET, Président GREFFIER : la Cour était assistée lors des débats de Mademoiselle Marie- Patricia
Source officiellePage 94 sur 178