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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
627ca8b24781dc057dee7d4f
11 mai 2022
11 mai 2022
* * * Alléguant avoir glissé sur le sol jonché de feuilles mortes humides et de pommes de pin dissimulées sous ces dernières sur le parvis du funérarium du Havre et avoir chuté le 23 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85241
20 novembre 2000
20 novembre 2000
SOPHIA EVASION 52 allée des Pins Cedex 9 06330 ROQUEFORT LES PINS représentée par la SCP GONTIER-LANGLOIS, avoués à la Cour qui dépose son dossier INTIMEE : S.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300273
10 mars 2015
10 mars 2015
le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 octobre 2013), que les époux X... ont vendu à la société civile immobilière Les Pins
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200153
21 janvier 2010
21 janvier 2010
suivant : Sur le moyen unique , tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 20 octobre 2008), que sur des poursuites à fin de saisie immobilière exercées par la société Pin
Source officielle3ème Chbre Cab A3
658c78f22c4a0d96dc234644
21 décembre 2023
21 décembre 2023
LES GRANDS PINS (l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES) A l'audience Publique du 28 septembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Présidente : Madame Stéphanie GIRAUD Greffière : Madame Pauline
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2301408_20230804
4 août 2023
4 août 2023
La requête ainsi que les mémoires en défense ont été communiqués à la commune de Beaumotte-Les-Pin qui n'a pas transmis d'observations.
Source officielleciv3
60794b789ba5988459c43366
4 février 1986
4 février 1986
Sur le premier moyen : Attendu que, détenteurs de parts dans la société civile immobilière "Villa des Pins", constituée en vue de la construction et de l'exploitation d'une clinique, M. et Mme X...
Source officielleciv1
60794d2a9ba5988459c483a1
6 décembre 2005
6 décembre 2005
laissant pour lui succéder, d'une part, Mme Albertine Y..., son épouse séparée de biens et instituée, par testament olographe du 4 mars 1973, légataire de la pleine propriété d'une maison située à Juan-les-Pins
Source officielleciv2
61372116cd580146773f0db4
14 mars 1990
14 mars 1990
André, 2°) Syndicat Agricole du Pin, dont le siège est au Pin Auvillar (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient présents : M.
Source officielle6ème chambre
DTA_2411608_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Pin, président-rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305539_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une ordonnance n°2305539 du 22 septembre 2023, le juge des référés a, sur la demande de la commune de La-Tour-du-Pin, prescrit une expertise confiée à M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2005831_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 8 juillet et 15 octobre 2021, la commune d'Aspiran, représentée par Me Pilone, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de Mme D une
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007826463
8 novembre 1993
8 novembre 1993
Jean X..., demeurant 24 Hameau des Pignes à Istres (13800) ; M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0522DEC000264714
22 mai 2018
22 mai 2018
margin-bottom:0pt; text-align:left } .sFCAD7A46 { width:199.27pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 2647/14 Piotr
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5cacdcdc6046d47de7d5d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
prononcé le mercredi deux juillet deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce de La Roche-sur-Yon ainsi composé : Monsieur Alain CLEMOT, Président, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6870134bb8daa57c7f671520
25 avril 2024
25 avril 2024
COUPANEC, avocat au barreau de PARIS DÉFENDERESSE CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE DE LA SEINE ET MARNE [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame PITON
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008089403
8 mars 2002
8 mars 2002
Piotr Y... demeurant chez Mme Christiane X... ... ; M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01420_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Elle soutient : A l'encontre de la commune d'Antibes Juan-les-Pins que : - la commune d'Antibes Juan-les-Pins a commis en tant que maître d'ouvrage des fautes lui ouvrant droit à indemnité quant à
Source officielleChambre-1 civile et com.
68ef2a801643bddf8ff84e31
14 octobre 2025
14 octobre 2025
octobre 2025, sans opposition de la part des conseils des parties et en application de l'article 805 du code de procédure civile, Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre et Madame Sandrine PILON
Source officielleCh2 Cab4 JAF divorce
69e2a137cdc6046d479ed5c8
13 avril 2026
13 avril 2026
à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Joackim FAIN, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Julie RICROS, Juge aux Affaires Familiales GREFFIER : Christèle PIOT
Source officiellePage 94 sur 703
PIONEER GENETIQUE SARL
10/07/2026
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PIONEER SEMENCES
10/07/2026
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PION, Garry, Jerry
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
08/07/2026
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LES PIONNIERS
07/07/2026
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PION-LOCHEY
05/07/2026
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