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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

650d302a71dfcd8318200c85

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[N] le 8 février 2022 après-midi dans le service de médecine 7 de l'hôpital de [Localité 9], en train de raconter aux secrétaires qu'Asten lui avait envoyé les huissiers le matin même, et l'avoir revu

Source officielle

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Journal officiel
Créations

RAFONI 81

SIREN 938077518Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

12/12/2024

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Créations

RAFONI LES LAURIERS ROSES

SIREN 938085735Greffe du Tribunal de Commerce de Marseille

08/12/2024

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Radiations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

08/01/2020

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

21/08/2019

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Modifications diverses

SOCIETE CIVILE DE MOYENS RAFONI - DE RICHEMONT - CHEVALLIER - MOHTADJI

SIREN 492065362GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

29/03/2012

Voir →

CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a13bbcdc6046d4781ab4e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il précise que dans la discussion le salarié reprochait à l'apprenti de 'raconter des choses sur lui à tout le monde', à savoir qu'il lui aurait pris ses écouteurs et son téléphone et que le jeune apprenti

Source officielle
CA

2e chambre sociale

6708c029445a086e2bcedd89

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

etc'sans compter que vous n'êtes jamais de la même nationalité : un jour réunionnais, un jour tahitien un jour martiniquais' Bien évidemment une bonne partie de ces mensonges nous ont également été racontés

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66ff85bda4ff9ec259c09794

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle m'a donc raconté son entretien avec notre chef de service.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e3a4ff9ec259c09a22

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Deux histoires bien différentes sont racontées au juge prud'homal de première instance et d'appel.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Parler Définition : Produire des messages faits de mots, de phrases et de passages plus longs porteurs d'une signification littérale ou figurée comme exprimer un fait ou raconter une histoire oralement

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688311274d9076bf079c229b

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le mot qui m'avait vraiment blessé c'est : 'Il allait tous nous enculer', puis plus avant: ' En mai 2022, mon nouveau collègue [J] [Y] m'avait raconté qu'il s'était fait insulter par Monsieur [V] .....

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6610e5da74ef9f00086f63a2

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

[Z], compagnon de Mme [O] [N], qui indique : 'Un soir en rentrant de son travail, [O] m'a raconté que depuis plusieurs jours, elle était harcelée au téléphone par un candidat, Monsieur [H], ainsi que son

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65a0f5a5383a880008fd07ff

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[F] est parti raconter tout ça à Mme [V] et Mme [X] qui se sont alors empressés de descendre et de clairement se moquer de lui en le rabaissant.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2500385_20250212

Administratif

12 février 2025

12 février 2025

B fait valoir qu'il pourra plus facilement raconter son récit d'asile en français et qu'il ne maîtrise pas le portugais, cette circonstance n'est pas de nature à établir un motif légitime de mise en œuvre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

DTA_2300942_20230821

Administratif

21 août 2023

21 août 2023

Sabatier-Raffin, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés.

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a1608fbcdc6046d47080333

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

contrôles en réalisant un signalement sur la plateforme DGCCRF intitulée « Signal Conso » comme suivant : « j’appelle deux fois par jour et tombe sur des personnes différentes à qui je suis obligé de raconter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10092

Cassation

27 janvier 2021

27 janvier 2021

va pas dans son sens et si l'on ne fait pas partie de ses amis de travail, elle évoque un fait vécu par elle à l'occasion d'une réunion de travail où elle est rentrée en larmes dégoûtée, elle avait raconté

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

60325aacccfbd98ff53c7e4a

Appel

21 février 2018

21 février 2018

- que les messages adressés à Madame [I] [O] constituent des correspondances entre deux personnes ayant des liens affectifs privilégiés ; - que Monsieur [G] [L] s'adressait à Madame [O] pour lui raconter

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdbef4fea6d760ff737979c

Appel

15 janvier 2019

15 janvier 2019

«l'a insulté à nombreuses reprises», «qu'il est allé jusqu'à (lui) raconter des choses de l'ordre du privé concernant Christine». Elle affirme également que M.A...

Source officielle
CA

21e chambre

5fd931e600c41811f04fff82

Appel

18 mai 2020

18 mai 2020

Il me raconte des choses incohérentes, il n'arrive même plus à remettre sa visseuse sur son support. C'est là que je comprend qu'il est ivre et je lui demande de sortir immédiatement de la ligne.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100273

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

qu'ils estiment que la contrefaçon est constituée par la « numérisation et publication de documents, anciens ou actuels » et le fait de proposer sous le titre « cartographie des souvenirs » de venir raconter

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201321

Cassation

12 octobre 2017

12 octobre 2017

PDG de CGE Car Lease et la directrice des ressources humaines qui ont communiqué le compte rendu du 30 août 2010 ; sur cet entretien Mme X... conclut sa déclaration en indiquant, j'ai fini par leur raconter

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10093

Cassation

20 janvier 2016

20 janvier 2016

s'expliquer sur le comportement brusque adopté à l'égard de Mme [Y], qu'elle a nié les faits et interpellé la patiente dans le couloir en ces termes : « Et bien Mme [Y], qu'est-ce que vous avez été raconter

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

60351ed69cdb444a0629fa76

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

inexistants (frappant ur Tes blessures)' ; Il ajoute avoir assisté à une représentation au [Établissement 2] de [Localité 5], et que plusieurs personnes, dont l'artiste principal M [G], lui ont raconté

Source officielle