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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000038981743
31 juillet 2019
31 juillet 2019
ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIÉTÉ SAINT-GOBAIN WEBER FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050656293
19 novembre 2024
19 novembre 2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LE PERSONNEL AFFECTE AU SERVICE WEB SAV
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041846888
7 février 2020
7 février 2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE WEB TECH
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041837246
6 février 2020
6 février 2020
ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE WEB PRINTER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-M6OQ S.A.S. FRANCHISPARKc/Société TELECOM ITALIA SPA
660e43080740db0008fa92ad
3 avril 2024
3 avril 2024
utilisateurs via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication; fourniture de liens de communication en ligne qui renvoient les utilisateurs vers d'autres sites web
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043951768
23 juillet 2021
23 juillet 2021
Accord d'entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO/WEB de la société ORLOG
Source officielleChambre Commerciale
62760c7f593736057d78a9c2
5 mai 2022
5 mai 2022
et débouter l'intimée de toutes ses demandes indemnitaires relatives à un dysfonctionnement allégué du site web, - le réformer également en ce qu'il l'a condamnée au paiement d'une somme de 920 euros
Source officielle2ème chambre
67ecc5d0955548e0aba48fa0
1 avril 2025
1 avril 2025
Le même jour, la Sarl Degriff'Auto a signé, avec la société Locam, un contrat de location de site web pour un montant mensuel de 408 euros ttc sur une période de 48 mois.
Source officielle19e chambre
60338b09e7c07d3e23452098
24 mai 2017
24 mai 2017
Ainsi, lorsque nous cherchons sur le moteur de recherche GOOGLE « [J] [B] [D] » : le lien [Site Web 1], nous transfère directement sur le site [Site Web 1] Lorsque nous cherchons sur le moteur de recherche
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053643355
25 février 2026
25 février 2026
Avenant n°4 à l'accord du 23 juillet 2021 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO/WEB
Source officielleCour d'Appel
6253cdbbbd3db21cbdd944e3
28 février 2019
28 février 2019
A son retour, le 25 mars 2012, elle a bénéficié d'un congé parental à temps partiel et a été nommée au poste de référente Web.
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008119045
3 mai 2002
3 mai 2002
WEBER et autres est rejetée.
Source officielleDeuxième Chambre - Procédures collectives
69a0bcd3cdc6046d47d9d072
3 avril 2025
3 avril 2025
, aide à la transition numérique, réalisation graphique, création de l'identité visuelle et de campagnes publicitaires, référencement naturel, création de contenu de site web dans ses propres locaux ou
Source officielle1ère Chambre
64b8d0bba5d4a205dbc5ce2e
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DEVARENNE ASSOCIES GRAND EST, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Juillet 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle1ère Chambre
Le 13 octobre 2015, il a déposé plaintec/X pour vol par effraction
6295b0b71d650aa9d4692f2c
16 mai 2022
16 mai 2022
par Me Claude BOURGAUX, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 Mars 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER
Source officielle2ème chambre
DTA_2200371_20230728
28 juillet 2023
28 juillet 2023
janvier 2022, Mme C B doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision du 13 décembre 2021 par laquelle Pôle emploi a refusé de prendre en charge la formation " visibilité sur le web
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC01484_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
administratif de Strasbourg d’annuler la décision du 10 juin 2021 par laquelle la doyenne de la faculté de langues de l’université de Strasbourg a rejeté sa candidature au master 1 « CAWEB – Communication Web
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049226510
23 février 2024
23 février 2024
Avenant n°2 a l'accord du 23 juillet 2021 relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail au sein des services TCO/WEB au sein de la société Orlog
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00280
2 mars 2017
2 mars 2017
[F], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société We Tv, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.
Source officielleTrib. de Commerce
69b03b91cdc6046d472a8d6d
1 avril 2025
1 avril 2025
€ TTC) assortis d'une garantie web d'un montant mensuel de 17,06€ TTC, destiné à financer un site web commandé auprès de l'EURL MY FULL PRO (RCS NANTERRE 921 179 784).
Source officiellePage 94 sur 510