Jean-Marie X..., demeurant ... les Metz, en cassation d'un jugement rendu le 16 mars 1994 par le conseil de prud'hommes de Metz (section acivités diverses), au profit de la société Ambulances Mathis

Smain, président et associé unique de la SASU Ambulances Belle de Mai, était le maître de l'affaire.

Le 15 décembre 2010, la SARL DECHY AMBULANCES a bénéficié d'un plan de redressement.

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 22-18.142 Demandeur(s) : Mme [T] Avocat(s) : la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Ambulances

provenant de 10 vols aggravés commis entre novembre 1987 et mai 1989 dans le département d'Indre-et-Loire ; que Marcel Y... déclarait qu'il avait acheté ces objets auprès de gens du voyage ou de marchands ambulants

le préfet du département du Puy-de-Dôme, visant cet accord, a décidé que dans l'ensemble des communes du département tous les établissements, dépôts, fabricants artisanaux et industriels fixes ou ambulants

l'obligeant à des actes préjudiciables pour elle, le prévenu a bien commis les faits qui lui sont reprochés ; "aux motifs, repris des premiers juges, d'autre part, que Joachim X..., commerçant ambulant

He mother called an ambulance and described the symptoms. However, the only thing noted by the dispatcher in the ambulance station in the registry of incoming calls was vomiting.

qu'il y exerce, depuis le mois de janvier 2019, une activité de vente au comptoir d'aliments et de boissons à Ajaccio avec le concours de deux employés et qu'il a en outre des fonctions d'auxiliaire ambulancier

    La requérante exerçait l’activité d’ambulancière à Saint-Avold.

subi, du traumatisme initial jusqu'à son décès neuf années plus tard, une réelle limitation dans ses possibilités professionnelles, rendant impossible la poursuite de son activité de conducteur d'ambulances

A C, agent titulaire de la fonction publique hospitalière, exerce depuis le 1er octobre 2001 les fonctions d'ambulancier au SMUR du CHU de Bordeaux.

; ATTENDU QUE D'APRES CE TEXTE, LES PRESTATIONS DE BASE COMPORTENT LA COUVERTURE DES FRAIS DE TRANSPORT EXPOSES NOTAMMENT LORSQUE LE BENEFICIAIRE DOIT, SUR AVIS MEDICAL, REJOINDRE SON DOMICILE PAR AMBULANCE

A ETE TRANSPORTE EN AMBULANCE DANS UN HOPITAL DE BESANCON, LIEU DE SON DOMICILE ; QUE POUR CONDAMNER LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE A PRENDRE EN CHARGE LES FRAIS DE TRANSPORT EN AMBULANCE DE

environs ont formé un pourvoi contre un jugement rendu le 14 novembre 2012 par le tribunal d'instance de Dunkerque qui a statué sur l'existence entre les sociétés Transanit-Logo, Guyonvarch Avonture, Ambulance

juillet 2004 en se dissimulant dans un camion de livraison ; qu'il s'est également évadé de la maison centrale de [...] le 16 avril 2006 lors d'une extraction médicale en menaçant de mettre le feu à l'ambulance

ou si une autre société s'y était employée, la caisse aurait dû procéder au remboursement de ces transports lesquels ont tous été réalisés pour des assurés sociaux nécessitant d'être transportés en ambulance

Sembadel, Michel B... a demandé au conducteur de s'arrêter à Bauzac à hauteur d'une boîte aux lettres pour poster du courrier ; qu'à ce moment, la femme qui se trouvait dans le véhicule qui suivait l'ambulance

La société Ambulance Le Trèfle a saisi le Tribunal des affaires de Sécurité Sociale (TASS) du Var d'un recours tendant à contester la décision implicite de rejet de la Commission de Recours Amiable (CRA

Par jugement en date du 17 janvier 2006, le tribunal des affaires de sécurité sociale de Lille a entériné le rapport d'expertise du docteur Michel C... et dit que les frais de transfert en ambulance de