Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 931 résultats pour « correspondances d'avocat »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 931 résultats pour « correspondances d'avocat »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Chapitre 3 Sur chaque aérodrome, ADP fait en sorte que les passagers, y compris ceux en correspondance, et le public puissent aisément accéder aux installations qui leur sont ouvertes, notamment les aérogares, et circuler entre celles-ci.
Article Annexe IIa
Il s'agit à la fois de : • permettre la mise en correspondance des activités professionnelles et des unités dans le cadre du dispositif de " validation des acquis de l'expérience " (VAE).
Article Annexe IIa
Il s'agit à la fois de : • permettre la mise en correspondance des activités professionnelles et des unités dans le cadre du dispositif de " validation des acquis de l'expérience " (VAE).
Article Annexe I-2 (art. R122-4)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 54 > 77
La société doit indiquer en tête de ses factures, notes de commandes, tarifs et documents publicitaires, ainsi que sur toutes correspondances et récépissés concernant son activité et signés par elle ou en son nom, la mention : " RCS " suivie du nom de
Article Annexe A
Mors-prunorum ; Pseudomonas syringae pv. passiflorae ; Pseudomonas syringae pv. purpurea (plants, fruits et semences d'avocat) ; Pseudomonas syringae pv. syringae ; Pseudomonas syringae pv. tabaci ; Xanthomonas campestris pv. begoniae ; Xanthomonas campestris
LEGIARTI000047697028
En accord avec le président, il assure la correspondance, les convocations des réunions et exécute tous les autres travaux qui lui sont confiés.
Article Annexe IV
U31 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2 - U31) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la fois : - de permettre la mise en correspondance
Article Annexe IV
U32 La définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2-U31-U32) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la fois : -de permettre la mise en correspondance
Article Annexe IV
définition du contenu des unités constitutives professionnelles (U2 - U31 - U32 - U 33) a pour but de préciser pour chacune d'elles, les blocs de compétences visés dans un contexte professionnel donné, il s'agit à la fois : - de permettre la mise en correspondance
Article Annexe IIa
Il s’agit à la fois de : – permettre la mise en correspondance des activités professionnelles et des unités dans le cadre du dispositif de validation des acquis de l’expérience (VAE) ; – établir la liaison entre les unités
Article Annexe 11
Ils doivent indiquer les correspondances avec les autres modes de transport.
LEGIARTI000035436110
Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes : " Le vote peut avoir lieu par correspondance, par voie électronique ou les deux à la fois.
Article Annexe I b
Référentiel de certification Correspondance entre activités et compétences ACTIVITÉS ET TÂCHES COMPÉTENCES PRÉPARER ET RENDRE COMPTE A1.
LEGIARTI000024744653
Il donne une correspondance simple mais non stricte entre les charges comptables et les dépenses budgétaires.
LEGIARTI000024751070
Il donne une correspondance simple mais non stricte entre les charges comptables et les dépenses budgétaires.
Article Annexe
La table de correspondance sera alors transmise au Centre national du cinéma et de l'image animée par le système. 3.1.2.
Article 2
Dans le cas d'un service occasionnel exploité par un groupe de transporteurs agissant pour le compte du même donneur d'ordre et comportant, éventuellement, une correspondance en cours de route effectuée par les voyageurs avec un autre transporteur du
Article Annexe IV
Il s'agit à la fois de : -permettre la mise en correspondance des activités professionnelles de la spécialité " conducteur d'engins de travaux publics et carrières " de CAP et de ces unités dans le cadre du dispositif de validation des acquis de l'expérience
LEGIARTI000032488312
à l'approbation de l'académie ; Il le fait transcrire sur un registre et le signe ; Il signe pour copie conforme tous les extraits des registres, rapports et autres actes dont l'académie aurait autorisé la communication ; Il est chargé de la correspondance
Article Annexe
Le secrétaire tient notamment les registres des procès-verbaux de séance et assure la correspondance. Le trésorier est chargé de tenir au jour le jour le compte en argent des recettes et des dépenses et, s'il y a lieu, la comptabilité matière.
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