CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 465 résultats pour « Barnel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100150

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 janvier 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle

Page 95 sur 274

← PrécédentSuivant →
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2205185_20220927

Administratif

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 14 septembre 2022, la communauté de communes du bassin auterivain haut-garonnais, représentée par Me Banel, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69465c9175782d5f06ecf8fe

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AXA FRANCE IARD [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sophie VIGNANCOUR-DE-BARRUEL de la SCP VIGNANCOUR ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND COMPAGNIE D’ASSURANCE MAIF [Adresse 3] [

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

66274ef5c1c6ed00087b3d15

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[G] a été victime d'un accident du travail le 8 mars 2013 ayant entraîné une lésion traumatique direct du bloc oculaire de l''il gauche (endophtalmie aigue) par des barbelés et qu'il a, plus tard, présenté

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2201295_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Barruel, - et les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2200226_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Délibéré après l'audience du 25 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Barruel, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2116742_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Délibéré après l'audience du 11 décembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Le Roux, présidente, Mme Barruel, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0524DEC000775510

Admin. suprême

24 mai 2016

24 mai 2016

Plus précisément, il souhaitait savoir   : quelle était la superficie du terrain servant aux tirs d’entraînement des militaires   ; si ce terrain était encerclé par des barbelés   ; si,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100807

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

L'arrêt constate que la société Cogemad a, d'une part, implanté sur la parcelle indivise une barrière de chantier interdisant l'accès le long du [...] et du 14 de cette même voie, empêchant ainsi les autres

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00857

Cassation

3 mai 2016

3 mai 2016

[D], motif pris qu'il avait « reconnu être propriétaire du véhicule qui le 8 novembre 2010 a franchi les barrières de péage au moyen du badge TIS exclusivement réservé à un usage professionnel interne

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277cc

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

notamment des faits d'importation en bande organisée de produits stupéfiants commis pendant de nombreux mois courant 1993 et début 1994 ; que Mohamed X..., qui exploitait à l'époque un salon de thé à Bagnols

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007834857

Admin. suprême

18 mars 1994

18 mars 1994

.)" ; Considérant que, contrairement à ce que soutient la commune de Lambersart, ces dispositions s'appliquent en cas d'instauration d'un nouveau barême de tarification pour des prestations inchangées

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9dc66cdc6046d47a89b98

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Madame Véronique Colin Monsieur Didier Roger Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER: Maître Margaux Barrière

Source officielle
TJ

RLJ

69d55fd5cdc6046d47712021

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Vu la procédure concernant : requérant : Monsieur [B] [K] [A] [O] né le 12 Juillet 1948 à FRIBOURG-EN-BRISGAU, demeurant 149 Rue de l’Eau salée - 83670 BARJOLS non-comparant Contrôleur de droit

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5f62cdc6046d47b6a150

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5faecdc6046d47b6a7c0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5fc1cdc6046d47b6a98b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile, Signé conformément aux dispositions de l'article 456 du code de procédure civile par madame Roseline Cabé, président et maître Margaux Barrière

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd318cdc6046d47c42afe

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 03 Avril 2026 Le 03 Avril 2026 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie BARRUET

Source officielle
CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5d8

Cassation

11 juin 2003

11 juin 2003

attaché avec des fils électriques à la scène ; que la séance de mousse qui peut être qualifiée d'intempérie volontaire" devait attirer son attention alors que l'humidité ainsi créée se déposait sur des barrières

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

6a15e037cdc6046d47050233

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

et 29 janvier 2026, Madame [X] [I] a fait assigner devant le président de ce tribunal statuant en référé Monsieur [D] [S] [P], le CHU de Nîmes, le Centre hospitalier d'Alès, le Centre hospitalier de Bagnols

Source officielle