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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge unique chambre 1
DTA_2001839_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Pour en justifier, il produit un calendrier de réservations effectuées au titre de l'année 2019, quatre états récapitulatifs trimestriels d'assujettissement à la taxe de séjour établis par Toulouse Métropole
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2206308_20220902
2 septembre 2022
2 septembre 2022
conservatoires par un maître d'œuvre qualifié missionné dans un délai de 8 jours à compter de l'ordonnance à intervenir pour définir les travaux conformément au référentiel IG94589, et présentant un calendrier
Source officielle6ème Chambre
DTA_2102392_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
motif que la circulaire du 28 février 2000 dispose que l'activité physique et notamment la course à pied doit faire l'objet d'une autorisation de pratiquer de la part du chef de service selon un calendrier
Source officielle8ème chambre (J.U)
DTA_2309194_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
du dossier, Vu : - le code de l'éducation ; - l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les horaires d'enseignement des écoles maternelles et élémentaires ; - l'arrêté du 7 juillet 2021 fixant le calendrier
Source officielle2ème chambre
DTA_2407808_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Vu : - le décret n° 50-1253 du 6 octobre 1950 ; - le décret n° 2014-940 du 20 août 2014 ; - l’arrêté du 7 décembre 2022 fixant le calendrier scolaire des années 2023-2024, 2024-2025 et 2025-2026 ;
Source officielle3e chambre civile
68e89645f14914fb075ebd21
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 3] [Localité 12] Représentée par Me Christophe BEAUREGARD de la SCP CALAUDI-BEAUREGARD- CALAUDI-BENE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué parMe Pascale
Source officielle3e Chambre B
61628ccd293034a8c342f6e2
17 janvier 2013
17 janvier 2013
Après acceptation par les entrepreneurs, le calendrier détaillé d'exécution est soumis par le maître d''uvre au maître de l'ouvrage.
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfaa
18 juin 2008
18 juin 2008
A... étant également gérant de la SCI CLAFOUTIS-, sont conformes à ce calendrier, la SCI 93 MEGA étant dans l'incapacité de produire ceux concernant la SCI CLAFOUTIS, dont elle doute même qu'ils ont été
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01331
16 septembre 2015
16 septembre 2015
prenant pour hypothèse que la charge de travail serait la même pour les autres presses et en tenant compte de la coactivité générée par les contrôles et les interventions de remise en conformité, le calendrier
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2400761_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
moyens matériels et que le personnel de la société Boillod est qualifié et plus important ; - le pouvoir adjudicateur a dénaturé son offre pour lui attribuer une note de 5/10 sur le critère du calendrier
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
69dd3053cdc6046d471e73cc
10 avril 2026
10 avril 2026
LOGIREP, ayant son siège social [Adresse 4] représentée par Maître Françoise CALANDRE-EHANNO, du cabinet de Maître Paul-Gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de PARIS d'une part, DEFENDEUR : Madame
Source officielleChambre 22 / Proxi référé
65bc61e44fb290a346074232
26 janvier 2024
26 janvier 2024
LOGIREP, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Françoise CALANDRE-EHANNO, du cabinet de Maître Paul-Gabriel CHAUMANET, avocat au barreau de Paris d'une part, DEFENDEUR : Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
68fb978111af6ba0065f3c74
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Le 9 janvier 2025, le greffe a avisé les parties de la fixation de l'affaire à bref délai par le président de la chambre, suivant le calendrier suivant en application de l'alinéa 6 de l'article 906-2 du
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100653
24 mai 2017
24 mai 2017
2014, les consorts X... ont formulé des demandes de sursis à statuer et de communication de pièces dans deux affaires enregistrées sous les numéros de RG 12/0896 et 12/09512 ainsi qu'un report du calendrier
Source officielleChambre sociale
6163151ce03efc4516bd2dff
15 décembre 2011
15 décembre 2011
pour faute grave aux motifs de : l'inobservation récurrente des règles essentielles de sécurité à l'égard des résidants plaçant ceux-ci dans une situation de danger ; tolérance de l'affichage d'un calendrier
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100397_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Aux termes de l'avenant n° 2 signé le 31 mars 2020, le nouveau calendrier de remise des APD a été fixé. 14.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100398_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
appliquer par le Délégant les pénalités suivantes : Retard dans l'achèvement du réseau par rapport au calendrier de déploiement de la mission n°1 : Chaque trimestre, en cas de constatation d'un nombre
Source officiellecomm
6137227fcd580146773fdaff
17 octobre 1995
17 octobre 1995
1994 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre, section A), au profit de la société civile professionnelle Pernaud, dont le siège est ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société La Calendrine
Source officielleTrib. de Commerce
69ddfdffcdc6046d472e3014
9 avril 2026
9 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX 09/04/2026 Rôle n° 2026F120 Procédure 2025RJ0143 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société ELECTRICITE CABLAGE CALADOIS
Source officielleService des référés
68e7a528033cf481c39a420e
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° :3/MC Assignation du : 08 Juillet 2025 N° Init : 24/57084 [1] [1] 1 Copie exécutoire + 1 CCC à l’expert délivrée le : EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 07 octobre 2025 par Cassandre
Source officiellePage 95 sur 1086
CALANDRIELLO, Quentyn
25/02/2026
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CALANDRI, Jonathan Etienne
07/11/2025
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SPFPL CALANDRI
05/11/2025
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Calandrino, Giorgio
15/05/2025
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Calandri, Isabelle
12/02/2025
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