Gascon, demeurant à Royan-Pontaillac (Charente-Maritime), Résidence "Les Charmettes", 12°) M. S..., demeurant à Royan-Pontaillac (Charente-Maritime), Résidence "Les Charmettes", 13°) M.

Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; Vu le décret n° 2002-682 du 29 avril 2002 ; Vu le décret n° 2006-441 du 14 avril 2006 ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Bethânia Gaschet

Le volet roulant du garage La déformation du volet roulant, à l'origine de son dysfonctionnement, est causé par le gauchissement important de la poutre.

[Y] [G] [X] 19 LA LISIERE DU GOLF 92380 GARCHES, Gérant comparant en personne En présence de : La SELARL [D] mission conduite par Me [V] [Q] 35-37-39 AVENUE SAINTE-FOY 92200 NEUILLY SUR SEINE, administrateur

X..., née A..., demeurant à Garches (Hauts-de-Seine), ...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 et 27 mai 2025, Mme A B épouse C, représentée par Me Gachi, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions

né le 13 Juin 1951 à GARCHES (92380) ... 41160 FRETEVAL représenté par Me Evelyn BLEDNIAK, avocat au barreau de PARIS vestiaire : K 093) Syndicat CGT SNECMA GENNEVILLIERS 171, Bd de VALMY 92700

Vous serez responsable de ce gâchis. Ce que vous avez fait est dégueulasse.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jocelyne X..., demeurant actuellement ..., bâtiment 2 à Garches (Hauts-de-Seine

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Nicole, Huguette B., veuve de Monsieur Jean L., demeurant à Garches (Hauts-de-Seine)

Paul Y..., demeurant 1, passage du Clos, 92380 Garches, défendeurs à la cassation ; Par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 27 octobre 2000, la Fédération nationale des syndicats d'agents

B, infirmier, est affecté à l'hôpital Raymond Poincaré situé à Garches, dans le département des Hauts-de-Seine.

Toutefois, à la date de la décision attaquée, le requérant était affecté au sein de l'hôpital Raymond Poincaré, situé à Garches dans les Hauts-de-Seine (92).

MINUTE N° 23/372 Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N° 25/333 Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Copie à : - Me Raphaël REINS - greffe du TPRX [Localité 5] Le Le greffier REPUBLIQUE

MINUTE N° 49/24 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER- GASCHY - Me [S] [E] Le 24.01.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N° 215/26 Copie exécutoire à - Me Christine BOUDET - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Mathilde SEILLE Le 20.05.2026 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE

BP MINUTE No 212/ 2016 Copies exécutoires à Maître CROVISIER La SELARL ARTHUS Maîtres CHEVALLIER-GASCHY, RICHARD-FRICK & HEICHELBECH Le 24 mars 2016 Le Greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE