Jean-Pierre A..., Christian I..., Jacques X..., Jean-Jacques Y..., Georges Z..., Joseph B..., Mme Françoise D..., MM.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jacques X..., demeurant Jouanebarthe, à Meilhan, Tartas (Landes), en cassation d'une décision rendue

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- la société anonyme JACQUES TRINQUART PRODUCTIONS dont le siège social est à Paris (11ème),

arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 3 février 1998, où étaient présents : M.

Jacques, partie civile, contre l'arrêt n 112 de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 5 Février 2004, qui, dans l'information suivie, sur la plainte de Jacques X... contre personne

A... la sanction d’exclusion temporaire d’une journée ; 2°) d’enjoindre au collège Jacques Brel d’accueillir le jeune D...

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 DÉCEMBRE 2025 La société Saint-Jacques

Jacques Christian Robert X...

JACQUES X...

Jacques de MAISONNEUVE, président assisté de M.

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 3 février 2011, présentée par M. Jacques A, demeurant ... ; M.

Ainsi, la rupture utérine ne présente pas de lien avec ces manœuvres.

Ce décret en Conseil d'Etat fixe également les conditions d'application du présent alinéa. ". 14.

Madame Liliane Micheline Y... venant aux droits de Monsieur Jacques D...

Jacques, - Y...

Les deux requérantes sont respectivement la veuve et la fille de Robert Jacquie, décédé en 1990.

Article 2 : Les conclusions présentées par l'hôpital Saint-Jacques de Dieuze au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

novembre 2000, où étaient présents : M.

___________ Juge : Laetitia GAILLARD-MAUDET Greffière : Claire HALES-JENSEN Débats à l’audience du 08 Avril 2025 au CH SPECIALISE DE [Localité 1] DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 3] ST-JACQUES

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 13 décembre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts