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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008143061
6 décembre 2002
6 décembre 2002
Jean-Jacques X..., , M. Robert Y..., , M. Robert Z..., et Mme Aude A..., ; M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018259726
15 février 2008
15 février 2008
Jean-Jacques A, le jugement en date du 7 avril 2000 du tribunal administratif de Bastia en tant qu'il a rejeté la demande de ce dernier tendant au versement d'une indemnité en réparation tant du préjudice
Source officielle4ème Chambre
DTA_2206700_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
A..., Philippe Nordez et Jean-Jacques Caperan demandent au tribunal d’annuler la décision du 4 novembre 2022 du maire de la commune de Saint-Mamet refusant de rétablir l’éclairage public de l’impasse Saboudigues
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CEORD:2023:473716.20230506
6 mai 2023
6 mai 2023
et, d'autre part, suspendu l'exécution de l'arrêté du préfet de la Seine-Maritime uniquement en tant qu'il autorise la captation, l'enregistrement et la transmission d'images à l'est des rue et pont Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253c854bd3db21cbdd84f05
18 janvier 2000
18 janvier 2000
Z... liquidateur de Monsieur Jean-Jacques A... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx 75003 PARIS Intimée, Non comparante, non représentée 3°) Centre de gestion et d'études de l'AGS Ile de France Ouest 90 rue Baudin
Source officielle1ère chambre civile B
6163772cf6919f4eda2c380d
29 mars 2011
29 mars 2011
l'instruction : 28 Février 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Février 2011 Date de mise à disposition : 29 Mars 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37c
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Anthony Jean-Jacques André Né le 01 décembre 1988 à CONFLANS STE HONORINE (78), fils de X... Jean-Jacques et de A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200465
22 mars 2012
22 mars 2012
conséquence la mainlevée de cette saisie ; AUX MOTIFS QUE « les pièces régulièrement communiquées établissent que par acte sous seing privé du 5 septembre 1989, la Sci, représentée par son gérant Jean-Jacques
Source officiellecr
61372556cd5801467741cdd1
3 janvier 1991
3 janvier 1991
Jean-Jacques, X...
Source officielleciv1
61372385cd5801467740adc7
6 juin 2000
6 juin 2000
Eugène A..., demeurant ..., 7 / de M Jean-Jacques D..., demeurant 30. ..., défendeurs à la cassation ; La société Irisse immobilier a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; Le demandeur
Source officiellecomm
61372258cd580146773fc31b
3 janvier 1995
3 janvier 1995
Jean-Jacques X..., 4 / Mme Jean-Jacques X..., demeurant ensemble ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90845
3 juillet 2013
3 juillet 2013
SA AXA FRANCE Entreprise régie par le Code des Assurances, prise en la personne de son représentant légal demeurant audit siège en cette qualité 26 Rue DROUOT 75009 PARIS ayant pour avocat Me Jean
Source officiellecr
61372655cd58014677424bc0
1 septembre 2004
1 septembre 2004
de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré Patrick X... coupable des délits de subornation de témoins et d'usage d'attestations inexactes au préjudice de Jean-Jacques
Source officielleciv2
613722f8cd58014677403def
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Jean-Jacques A..., demeurant ..., 2°/ de Mme Gisèle G..., épouse F..., demeurant 18, Cours des Juliottes, 94700 Maisons Alfort, 3°/ de M.
Source officielleciv3
613723e3cd5801467740f7ae
19 juin 2002
19 juin 2002
Jean-Claude Z..., demeurant ..., 3 / de M. Alain Z..., demeurant 87260 Vicq-sur-Breuilh, 4 / de M.
Source officielle10/ 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007700762
25 juillet 1986
25 juillet 1986
Jacques D.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020481584
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Jean-Claude J ; 2°) d'annuler l'élection au second tour de scrutin de M.
Source officiellecr
6137256ecd5801467741daae
22 mai 1995
22 mai 1995
l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN et COURJON et de la Société civile professionnelle jean-Jacques
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007647501
26 juillet 1978
26 juillet 1978
Jean-Pierre , la dame B...
Source officielleciv3
61372368cd58014677409535
1 février 2000
1 février 2000
Jacques A..., demeurant ..., 4 / M.
Source officiellePage 95 sur 806
Beley, Léo, jean-pierre, andré, jacques
07/07/2026
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LETEMPS, Maxence, Kevin, Jacques, Jean
28/06/2026
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LEFEBVRE, Enzo, Jean-Michel, Jacques
28/06/2026
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LEGOUT, Nicolas, Jacques, Jean-Pierre
16/06/2026
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Leclerc, Martial Jacques Jean-Marie
12/06/2026
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