Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6162678412fe6a3e85a6c834
10 octobre 2013
10 octobre 2013
Je l'ai entendue nous raconter, démoralisée, qu'il l'avait reçue à son domicile en caleçon pour installer sa webcam.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6162d67ca2a5768a176c5632
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Il lui reproche d'avoir pris attache avec des entreprises voisines pour raconter le contenu des débats privés entre associés, laissant entendre les difficultés, et faisant une proposition de collaboration
Source officielleChambre sociale
6162f3cd24fee0dd3d00617e
23 février 2012
23 février 2012
2007, dans la matinée une violente altercation dans le couloir ; - avoir vu passer Madame [U] qui lui avait semblée très agitée et contrariée ; - l'avoir suivie jusqu'au parking où elle lui avait raconté
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86924
10 juin 2003
10 juin 2003
personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Rue du Docteur B... 47200 MARMANDE représenté par Me Jean Michel BURG, avoué assisté de Me François RABANIER
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b88
26 janvier 2006
26 janvier 2006
la cause de son départ définitif avec l'enfant le 23 juillet 2001 est selon elle le visionnage d'une vidéocassette à caractère pornographique par le père en compagnie de l'enfant laquelle l'aurait raconté
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88128
26 janvier 2006
26 janvier 2006
la cause de son départ définitif avec l'enfant le 23 juillet 2001 est selon elle le visionnage d'une vidéocassette à caractère pornographique par le père en compagnie de l'enfant laquelle l'aurait raconté
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d95c25a97f0381f4e1c
28 mai 2014
28 mai 2014
que dans l'oeuvre 'Le ballon rouge' il s'agit d'une histoire d'amitié entre un jeune garçon et un ballon magique suscitant la jalousie des autres enfants du quartier tandis que le film publicitaire raconte
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01982
26 novembre 2015
26 novembre 2015
raciste et n'avoir jamais décelé la moindre ambiance malsaine sur ce point, les relations entre les différentes personnes en cause m'ont toujours apparues normales sinon bonnes » ; que Jean-Pierre F... raconte
Source officiellecr
61372624cd58014677423467
31 octobre 2001
31 octobre 2001
lycée ; elle avait rencontré un conseiller d'orientation et lui avait expliqué avoir été victime d'une agression sexuelle ; celui-ci l'avait alors confiée à une collègue féminine à qui elle avait tout raconté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10675
7 juillet 2021
7 juillet 2021
de cette dernière quant aux difficultés qu'elle connaît à son travail et plus spécialement avec la DRH, Madame [E]; -une attestation établie par une amie de Madame [Z], Madame [K] [P] laquelle raconte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110279
31 mars 2021
31 mars 2021
(sa pièce n°68), retraité agricole, raconte le voyage qu'il a fait en Savoie avec FL...
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204985_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1113DEC004257198
13 novembre 2003
13 novembre 2003
»(...) « (parlant du récit du sacrifice du prophète Abraham) il est évident qu'on raconte là des duperies...dieu serait-il un sadique...le dieu d'Abraham est donc aussi meurtrier que
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0105DEC001935303
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Le procureur raconte l’échec de ses démarches. (...)
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2014:281
30 avril 2014
30 avril 2014
principio non bis in idem — Artículo 51 — Ámbito de aplicación — Aplicación del Derecho de la Unión — Juegos de azar — Normativa restrictiva de un Estado miembro — Sanciones administrativas y penales — Razones
Source officiellecr
évrier 2016, qui, dans l'information suivie, sur sa plaintec/M. Gilbert X
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00115
28 février 2017
28 février 2017
I... donne satisfaction dans les missions qui lui sont confiées; ponctualité assiduité', très bien, activité efficacité; très bien, autorité rayonnement, très bien, n'apparaissent certainement pas dévalorisantes
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01637
4 septembre 2018
4 septembre 2018
doit être considéré comme du travail de nuit ; que l'accord collectif étendu dont excipe Monop' n'autorise pas le recours au travail de nuit pour les personnels d'accueil et de caisse ou travaillant en rayon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1201DEC003329096
1 décembre 1998
1 décembre 1998
La psychologue affirme que la façon dont l'enfant a raconté cet épisode l'a fait douter de la véracité de ce récit, qui aurait pu lui être soufflé à plusieurs reprises.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1204REP002076492
4 décembre 1998
4 décembre 1998
Mehmet Ertak lui avait raconté que lors des incidents survenus à Şırnak il travaillait dans les mines de charbon et il y était resté durant trois jours.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0921JUD001710190
21 septembre 1994
21 septembre 1994
[Question:] Il semble que [les requérants] ont même raconté toute une série de mensonges aux inspecteurs eux-mêmes qui enquêtaient alors sur les mensonges qu’ils avaient déjà racontés. Est-ce exact?
Source officiellePage 95 sur 126
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