Kelfani, président, Mme Schneider première conseillère, et Mme Bergantz conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2025. Le rapporteur, signé K.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 septembre 2022, la société CAPITAL GROUP - CAPITAL INCOME BUILDER, représentée par Me Schneider, demande au tribunal : 1°) de prononcer

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 novembre 2023, Mme B E, représentée par Me Schneider, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 juillet 2023 par lequel le maire

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 juin 2023, le fonds Blackrock International Fund of Blackrock Series Fund Inc, représenté par Me Schneider, demande au tribunal : 1°) de

Par une requête et un mémoire, enregistrés respectivement les 28 août 2019 et 21 septembre 2022, la société Blackrock Funds, agissant pour le compte du fonds Blackrock Eurofund, représentée par Me Schneider

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 octobre 2019, le fonds Thornburg Investment Trust, représenté par Me Schneider, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions implicites

Vu la procédure suivante : Par une requêt,e enregistrée le 9 août 2021, la Société iShares Trust pour le compte du fonds iShares MSCI EAFE ETF, représentée par Me Schneider, demande au tribunal :

Mme [T] [D], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° M 23-13.810 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2023 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale C), dans le litige l'opposant à la société Schneider

NA TAHLIE SOLEA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas SCHNEIDER Me Anaïs GARAY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé du Tribunal de

ACTIVE CUISINE, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Nicolas SCHNEIDER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Madame [D] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Serge

DB2E-W-B7H-MJIM PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00012 N° RG 23/01044 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MJIM Copie : - aux parties (CCC + FE) en LRAR - avocat(s) par Case palais Me Chantal SCHNEIDER

E..., représenté par Me Schwarz, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 9 décembre 2024 par lequel le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter

Kelfani, président, Mmes A et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé S.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schneider, première conseillère ; - et les conclusions de M. Villette, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.

Bernard SCHNEIDER, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, lequel a été préalablement entendu en son rapport M.

Me Thierry CABOT, avocat au barreau de Rennes substitué à l'audience par Me Bois Arnaud, avocat au barreau de Rennes SCI OPM [...] [...] no siret : 394 087 332 Représentée par Me Marie-Claire Schneider

A et Mme C D, représentés par la SELARL Schneider avocats, agissant par Me Schneider, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 septembre 2017 par lequel le maire de la commune de Mauguio

Kelfani, président, Mmes A et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2025. La rapporteure, signé S.

Kelfani, président, Mmes B et Schneider, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 janvier 2025. La rapporteure, signé S.