le prix de cession de terrains ou de biens immobiliers donnant lieu à la réalisation effective de logements sociaux et leur valeur vénale estimée par le service des domaines et de la création d'emplacements d'aire permanente d'accueil ou de grand passage

Article Annexe I-A

—

De plus, une des façades est équipée d'ouvrants permettant le passage de sauveteurs équipés. - accessibilité de l'installation. 2.6.

LEGIARTI000050802671

—

collective de la manutention portuaire de la Guadeloupe 1944 - Convention collective nationale du personnel navigant technique des exploitants d'hélicoptères 1974 - Convention collective nationale du personnel des entreprises de transport de passagers

Article Annexe

—

Fractionnement : Opération qui consiste à répartir en passages successifs les personnels à parachuter et/ou le matériel à larguer, embarqués dans un même aéronef. 3.1.5.

Article 7

—

En outre, les tarifs des actes de radiographie suivants sont ajustés au 1er septembre 2018 : - radio panoramique dentaire (HBQK002) passe à 20 euros et l'acte correspondant inscrit à la NGAP (passage à Z 15) ; - cone beam (LAQK027) passe à 69 euros.

Article Annexe IV

—

En cas de passage par un centre de rassemblement, son responsable remplit un document de chargement et de déchargement entre le centre et l'abattoir en précisant les ICA du lot (ICA de l'élevage d'origine et celles survenues depuis).

Article 3

—

construction et de l'habitation n'a pas pour effet de classer cet immeuble dans la classe G.H.Z. si l'établissement considéré ne communique pas directement avec le reste de l'immeuble, est desservi par au moins deux escaliers protégés de deux unités de passage

Article 229-II-1.24

—

Si le moyen d'action est autre qu'un gouvernail, le passage de la position "barre toute" d'un bord à "barre toute" de l'autre bord doit pouvoir être effectué en 30 secondes au plus. 12.

Article Annexe B

—

Le Conseil d'orientation des retraites doit également, à la demande du Parlement, remettre un rapport début 2010 sur les pistes d'une évolution globale du système de retraite français, en examinant les modalités techniques de passage à un régime par points

LEGIARTI000022443066

—

Solutions constructives sans C + D Des dispositions doivent être prises visant à éviter le passage des flammes ou des gaz chauds par la jonction façade-planchers pendant au moins 15 minutes.

Article Annexe 2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 52

Code de l'action sociale et des familles

000 Déplacement extérieur B 0 Communication B 0 Sommation des valeurs des variables - supérieure ou égale à 4 000 : rang 11 ; - comprise entre 4 000 (exclus) et 2 000 (inclus) : rang 12 ; - inférieure à 2 000 (exclus) : rang 13. 2 Passage

Article ANNEXE II

—

Protections solaires Présence de protections solaires Cohérence entre le récapitulatif standardisé d'étude énergétique et environnementale et le contrôle visuel sur site À l'exception des baies des locaux à occupation passagère, les baies ont

Article R229-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 19

Code de l'environnement

formes de transport qui contribuent de manière significative à la décarbonation du secteur et dans l'accélération de la transition vers ces formes de transport, y compris le développement de services et de technologies de transport ferroviaire de passagers

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

Code de l'éducation

Elle encourage la signature de conventions entre des centres de formation d'apprentis et des lycées professionnels visant à faciliter le passage des jeunes entre ces deux types d'établissements et incitant à la mutualisation de leurs plateaux techniques

Article 4

—

clôture des quais et terre-pleins dans les ports de commerce ; 8° Le décret n° 69-112 du 27 janvier 1969 relatif aux droits de port dans les ports du Rhin et de la Moselle ; 9° Le décret n° 69-113 du 27 janvier 1969 fixant le taux de la taxe sur les passagers

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

CHAPITRE 11 SYSTÈMES D'ÉCLAIRAGE A FAIBLE HAUTEUR 1 Application 2 Spécifications techniques CHAPITRE 12 POMPES D'INCENDIE DE SECOURS FIXES 1 Application 2 Spécifications techniques 2.2 Spécifications des éléments .1 pour les navires à passagers d'une

Article 1

—

notamment sur les temps de conduite et de repos et l'utilisation des moyens de contrôle) ; ― connaître les règles élémentaires de sécurité comme celles liées au véhicule en marche ainsi qu'à l'arrêt (chargement, déchargement, prise en compte des passagers

Article Annexe IIc

—

Evaluation par épreuve ponctuelle : Epreuve pratique d'une durée de 2 heures comprenant le passage d'un mode normal à un mode dégradé d'une production.

LEGIARTI000051390413

—

Opération : Fermeture du service unité information passagers (UIP) dans le cadre de la création de l'agence nationale des données de voyages (ANDV). Service concerné : Du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025.

Article ANNEXE II

—

Passage des rangs aux groupes RANGS GROUPES 1 1 2, 3, 4, 5, 6, 7 2 8, 9 3 10, 11 4 12 5 13 6

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