sont établies dans l'hypothèse où les principes suivants déterminent les actions à coordonner en cas d'évacuation : arrêt maîtrisé des véhicules, mise hors tension d'urgence de l'alimentation électrique de traction en cas d'alimentation par un rail au sol

Article Annexe (suite)

—

Dans le cadre de cette évaluation générale : - les Etats membres doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques, des organismes non cibles vivant dans le sol et des eaux souterraines dans des situations vulnérables

Article Annexe (Sous-partie Q)

—

L'exploitant indique des heures de présentation qui prennent en compte le temps nécessaire à la réalisation de tâches au sol liées à la sécurité, comme approuvé par l'autorité. 1.3. Le TSV quotidien maximal est de treize heures. 1.4.

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

référence du bâtiment ou de la partie de bâtiment ; Migéo : coefficient de modulation selon la localisation géographique (zone géographique et altitude) du bâtiment ; Miinfra : coefficient de modulation selon l'impact des fondations, des espaces en sous-sol

Article Annexe I

—

Stockage des déchets Les déchets produits par l'installation doivent être stockés dans des conditions prévenant les risques de pollution (prévention des envols, des infiltrations dans le sol, des odeurs).

Article B (1)

—

Désinfection des sols par traitement aldicarbe + arrosage au départ. Absence de feuilles malades ou colonisées par des ravageurs. Traitement insecticide + fongicide à l'expédition.

Article Annexe I

—

Article Annexe III

—

l'usure des pneumatiques ; - des dispositifs permettant la vérification du fonctionnement de l'éclairage et de la signalisation avant, arrière et latérale depuis le poste de conduite ; - un levier permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

—

Pour les mesures à l'arrêt, le centre de l'hémisphère coïncide avec la projection au sol du centre géométrique de la tondeuse à gazon orientée du point de mesure 1 au point 5.

LEGIARTI000049878432

—

rendus en vol RCAM.12020 : Échanges de renseignements météorologiques APPENDICE 1 SIGNAUX : DE DETRESSE ET D'URGENCE, D'INTERCEPTION, D'AVERTISSEMENT DE NON AUTORISATION DE PÉNÉTRATION DANS UNE ZONE R/D/P, DE CIRCULATION D'AÉRODROME, DE CIRCULATION AU SOL

Article ANNEXE I b

—

S3. 5 : Les sols et les matériaux de construction des réseaux Identifier les sols les plus courants S 4 : La représentation graphique et digitale des ouvrages Connaissances (Notions, concepts) Limites de connaissances S4. 1 : Les documents graphiques

Article Annexe IIIb

—

Turbomoteurs 2 Non traité 15.18 Groupes auxiliaires de bord (APU) 2 Non traité 15.19 Installation de la motorisation 2 Non traité 15.20 Systèmes de protection incendie 2 Non traité 15.21 Surveillance moteur et fonctionnement au sol

Article Annexe II

—

.) ; duratif (estar, llevar, seguir, ir, andar + gérondif) ; fréquentatif (soler + infinitif) ; réitératif (tener + participe) ; résultatif (tener, llevar + participe passé) ; -la phrase passive, la phrase impersonnelle, la phrase réflexive, les constructions

Article Annexe I-B

—

Stockage des déchets Les déchets produits par l'installation sont stockés dans des conditions prévenant les risques de pollution (prévention des envols, des ruissellements, des infiltrations dans le sol, des odeurs…). 7.4.

Article 2

—

Ces vols ne doivent comporter aucun transport de passagers ou mise en place ou convoyage d'aéronef ; d) Les vols effectués exclusivement en vue de vérifier et de tester les équipements utilisés ou devant être utilisés comme aides au sol à la navigation

Article Annexe

—

L'activité doit cesser dès que les quantités limites d'extraction indiquées ci-après ont été atteintes : - pour les carrières de marne, de craie et de tout matériau destiné au marnage des sols ou d'arène granitique, une superficie maximale d'extraction

Article Annexe 2

—

cliniques 1 constipation 2 diarrhée 3 distension abdominale 4 douleur abdominale 5 douleur anale 6 hépatomégalie 7 incontinence fécale 8 masse abdominale 9 masse/tuméfaction pariétale 10 méléna/rectorragie 11 régurgitation du nourrisson 12 station au sol

Article Annexe III-5 (art. R322-29)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 59

Code du sport

des articles chaussants appropriés à la prévention des glissades sont conçues, fabriquées ou dotées de dispositifs rapportés appropriés, de façon à assurer une bonne adhérence, par engrènement ou par frottement en fonction de la nature ou de l'état du sol

Article Annexe VII

—

numJO=0&dateJO=20150912&numTexte=2&pageDebut=15904&pageFin=15948 ANNEXE VII-Signalisation au sol Chapitre 1er-Signaux de protection Article 101-Le carré Article 102-La carré violet Article 103-Le disque Article 104-Le guidon d'arrêt Chapitre 2-Signaux

Article Annexe I (suite)

—

La liaison au sol (la suspension, les pneumatiques, les trains roulants, la direction...)

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