Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 21 NOVEMBRE 2023. ARRÊT : - Contradictoire, en dernier ressort.

elles reprennent l'instance introduite contre elle ; Sur le moyen unique : Attendu que Vétivel B... est décédé le 13 mars 1953 après avoir eu deux fils, Cardevel, décédé le 17 avril 1948, et Alexis

Alexis X..., demeurant ... ; M.

Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Jean-Philippe AUTIER, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: L0053 assisté de Me Alexis

J... adjudicataire et a été publié ; qu'Alexis J... lui a ensuite vendu la parcelle D 850 ; Qu'en application de l'article 30 du décret du 4 janvier 1955 seul le jugement d'adjudication en date du 12

EDITIONS ALADIN ...

Monsieur Pierre-Alexis Z... demeurant ... 69003 LYON 03. représentés par la SCP GAS, avoués - No du dossier 20050381 Rep/assistant : Me BUISSON, avocat au barreau de LYON.

En l'espèce, la condition de remise du passeport en cours de validité à la police n'est pas contestée et Alladin X... produit une attestation d'hébergement chez son frère à Toulouse.

Ce dernier répondait par mail du 24 décembre 2016 que le film 'Les nouvelles aventures de Cendrillon' n'était pas une suite des 'nouvelles aventures d'Aladin' et ne comportait pas d'emprunts à Aladin mais

Alain, - Y...

Comparante par Me Pauline COSSE PARTIE EN DEMANDE, d'une part, ET : La SARL BUREAU immatriculée au RCS d'Evreux sous le numéro 518 193 024, Dont le siège social est [Adresse 2] Représentée par Me David-Alexis

LA P'TITE COTIERE Ordonnance d'incident Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory NAUD Me Alexis CROIX REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

CDR SOLUTIONS [Adresse 8] [Adresse 8] [Adresse 8] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS - #J042 S.A.

d'Orléans en date du 11 octobre 2024 à 14h59 Nous, Myriam De Crouy-Chanel, présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis

COUR D'APPEL DE RENNES N° N° RG 25/00541 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBS7 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis

COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-152 N° RG 25/00534 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBQL JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alexis

[V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis ZAKARIAN Me Nicolas DEUR Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1. Les requêtes présentées par M.

Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.