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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2507310_20251101
1 novembre 2025
suit : Par un arrêté du 21 octobre 2025, le maire de Langueux a mis en demeure la société Vélo Cœur de supprimer les trois enseignes parallèles à la façade de son local commercial, situé 11 rue Ambroise
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2419006_20250331
31 mars 2025
ce qu'elle serait empêchée de poursuivre sa scolarité alors qu'il résulte au contraire de l'attestation du 12 septembre 2024 de la directrice de l'IFSI-IFAS des établissements Raymond Poincaré et Ambroise
Tribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2600645_20260413
13 avril 2026
B..., professeur certifié hors classe en poste au lycée Ambroise Vollard, a sollicité le bénéfice d’un congé bonifié pour la période juillet/août 2026.
comm
613722decd5801467740281a
4 mars 1997
société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2°/ du Groupe Bail équipement, dont le siège est ..., 3°/ de la société Trouillet, dont le siège est zone industrielle Mi Plaine, rue Ambroise
civ2
613722fbcd5801467740402d
12 novembre 1997
cette église était occupée par plusieurs dizaines d'étrangers ayant déclaré publiquement appartenir au groupe d'étrangers en situation irrégulière, évacuées les 22 et 24 mars 1996 de l'église Saint-Ambroise
61372355cd5801467740870f
23 novembre 1999
Helvetia Assurances, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Danzas, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / de la société Calor, société anonyme, dont le siège est place Ambroise
10ème Chambre (JU)
DTA_2004841_20220914
14 septembre 2022
Ambroise La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
DTA_2009983_20220914
DTA_2007778_20221020
20 octobre 2022
Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties
7ème chambre
DTA_2006034_20221207
7 décembre 2022
Victor Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Ambrosi substituant Me Ponseele, avocat de la SARL Cengiz, - les observations de Me Juliac-Degrelle, avocat de la commune d'Hettange-Grande
DTA_2006437_20221020
Ambroise La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
DTA_2206089_20230710
10 juillet 2023
DTA_2100688_20221012
12 octobre 2022
Le rapport de Mme B a été entendu au cours de l'audience publique du 28 septembre 2022, qui s'est tenue en présence de Mme Ambroise, greffière d'audience, les parties n'étant ni présentes ni représentées
11ème Chambre
DTA_2416088_20251126
26 novembre 2025
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2416166_20251126
DTA_2416330_20251126
DTA_2416339_20251126
DTA_2416371_20251210
10 décembre 2025
DTA_2416591_20260121
21 janvier 2026
Ambroise La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
DTA_2416895_20260121
Ambroise La République mande et ordonne au préfet de police ce qui le concerne, et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
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