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45 284 résultats pour « Bernardi-Vinathil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caa6bd3db21cbdd8ba83

Appel

18 décembre 2007

18 décembre 2007

Jean-Bernard X... a au contraire formé appel incident pour solliciter la condamnation de la société I. N. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e21c

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

No 10/ 01986 AFFAIRE : Bernard X... C/ S. A. 02I venant aux droits de la S. A. M. C. 2.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6700d6d1836fac7141b7e848

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[L] [K] PAS DE TIMBRE CAR DEJA UTILISE DANS UNE DA RG 24/07955 CONCERNANT LE MEME JUGEMENT ET LES MEMES PARTIES Représentant : Me Jean-louis BERNARDI de la SCP BERNARDI, avocat au barreau de DRAGUIGNAN

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6031de72e4d3dab23909a090

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

M Bernard X... a vendu ses lots de copropriété, le 18 octobre 2011.

Source officielle
CC

soc

613723f5cd580146774106c5

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

X... a été engagé, le 1er novembre 1996, par la société Suisse Bernard Krief consulting en qualité de "directeur général de la société Bernard Krief Moscou" ; que le contrat de travail comportait une clause

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8d

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

X... ... 59000 LILLE SELAS BERNARD ET NICOLAS X...

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f120

Cassation

19 mars 2003

19 mars 2003

Jean-Bernard, Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f572

Appel

24 avril 2012

24 avril 2012

Vu l'appel formé le 21 mars 2011 par la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT, Vu les conclusions de la société CAMPENON BERNARD MANAGEMENT signifiées le 16 mai 2011, Vu les conclusions de monsieur Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd8933a

Appel

10 janvier 2007

10 janvier 2007

* ** FAITS ET PROCÉDURE Bernard X...a été embauché par la SARL CELEM par contrat à durée indéterminée le 1er février 1991 en qualité de maçon ; Le 8 novembre 2004 Bernard X...a reçu notification

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100798

Cassation

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Bernard Y... a fait assigner M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007882455

Admin. suprême

10 janvier 1996

10 janvier 1996

Yves X..., demeurant 16, place Carnot à La Ferté-Bernard (72400) ; M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e34618cdc6046d47aaf5f9

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

exerçant depuis le 05 septembre 2022 l'activité de travaux de peinture et vitrerie, immatriculé au répertoire SIRENE sous le numéro 838 287 324, avec un établissement principal situé [Adresse 1] Monsieur BESNARD

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200866

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

D..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 décembre 2015), que la société Galerie d'art moderne Cazeau-Béraudière

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2008670_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 22 octobre 2021, le président de l'université Claude Bernard Lyon 1 conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171018

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171019

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 29 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le président de la Faculté de médecine - Université Lyon I - Claude-Bernard

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:1998:22

droit européen

4 février 1998

4 février 1998

#Bernard Laga contra Comisión de las Comunidades Europeas.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1991:316

CJUE

11 juillet 1991

11 juillet 1991

. # Berend Jan van Dalfsen e altri contro Bernard van Loon e Theodora Berendsen. # Domanda di pronuncia pregiudiziale: Hoge Raad - Paesi Bassi. # Convenzione di Bruxelles - Interpretazione degli artt.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c992bd3db21cbdd88ad1

Appel

5 octobre 2006

5 octobre 2006

Bernard X... en son action en paiement. A titre subsidiaire, elle sollicite la confirmation du jugement en ce qu'il a déclaré M. Bernard X... mal fondé en ses demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89880

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

. : 07/00905 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Bernard X...

Source officielle

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