[S] [A] et Mme [R] [K], épouse [A] de réaliser des travaux de réparation de la 3e marche de l'escalier du logement loué pour remédier à cet élément d'indécence, a débouté les parties de toutes autres demandes

Absence de film polyane aux pieds de toutes les cloisons intérieures,Absence de bande périphérique entre la chappe et les cloisons sèches,Absence sur une partie d’isolant au plafond dans le couloir de l’escalier

Elle indique que la marche de l’escalier était également cassée et que des coups étaient présents sur la porte et les joints de cuisine encrassés.

[I] a chuté dans les escaliers de service menant du niveau zéro au niveau moins un.

classique, un escalier escamotable ou une échelle de meunier.

. supprimer les fenêtres velux, . déposer en enlevant les deux escaliers bois dans le séjour , . enlever le plancher bois construit au dessus du niveau plafond, .déposer et enlever

par une cloison de verre et la pose de radiateurs dans l'entrée, l'escalier et le dégagement haut et de 3 600 € au titre des honoraires de maîtrise d'oeuvre, > de fixer sa créance au passif de l'EURL

intérieur, création d'un deuxième dégagement intérieur, déclassement de la catégorie Igh, désenfumage, issues de secours, boîte d'alarme, éclairage de secours dans la nouvelle cage d'escalier, isolement

le lot 18 d'un immeuble en copropriété, un arrêt de la cour d'appel de Toulouse du 2 juillet 2001 a constaté leur droit à créer à leurs frais un accès, à partir du lot 18 sur le palier d'accès à l'escalier

Le 17 avril 2019, [F] [I] est décédé après une chute dans l'escalier de son domicile situé à [Localité 6]. Mme [O] [U] veuve [I] a vainement demandé l'application de ce contrat à la société AIG.

que le plan contractuel, qui a été joint à la demande de permis de construire (tampon de la commune de Saint Pierre du 19 mars 2007), laissait supposer puisqu'il mentionnait la présence d'un petit escalier

Le salarié se prévaut de l'avis d'inaptitude rendu par le médecin du travail et de sa chute dans l'escalier du magasin Leclerc.

ALLIANZ IARD, en cette qualité d’assuseur de la société FLIN ESCALIERS FRANCE, immatriculée au RCS Nanterre n°303 265 128, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette

des biens et droits immobiliers consistant en : Premier lot de vente : - la propriété privative exclusive et particulière d’un appartement au 7ème étage du bâtiment B esclier 2 à gauche avec un escalier

2020, le tribunal judiciaire de Rodez a statué comme suit : - Déboute les consorts [S] de leur demande de transport sur les lieux ; - Ordonne s'agissant de l'ouverture se trouvant dans la cage d'escalier

. & Mme [C] sont propriétaires des lots n°92 (appartement) et 329 (chambre) situé au 9ème et dernier étage du bâtiment B escalier D de l'immeuble soumis au statut de la copropriété situé [Adresse 4] à

N... , qui indique avoir procédé à la démolition de l'escalier et explique par attestation du 24 janvier 2014, que la séparation grillagée a été mise en place par M.

L’escalier paysager extérieur, qui permet d’accéder depuis la rue à l’arrière du terrain, ne crée pas d’emprise au sol et ne constitue pas une construction au sens des dispositions précitées.

, ascenseurs et paliers'; - qu'ensuite, le règlement énumère dans ses chapitres 2 et 3, *les charges d'entretien des escaliers, tapis et ascenseur, qui doivent être également réparties au prorata

maison d'origine, afin de le mettre au niveau du plancher du local correspondant a l'ancien garage ce qui avait nécessairement pour incidence un bouleversement de l'appartement à l'étage ; déplacer l'escalier