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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10557
22 mai 2019
22 mai 2019
Y... et moi-même avons d'abord essayé d'arranger les choses mais M. F... ne l'entendait pas de cette manière. Alors nous avons relaté des faits concrets à son supérieur soit notre directeur M. I....
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fdb6d43f7dfb74b95034381
12 mars 2019
12 mars 2019
Nous considérons que ces refus répétés sont abusifs conformément aux dispositions de l'article L. 1226-14 du Code du travail et ce, compte tenu de vos refus sans motif légitime et sans avoir essayé
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11130
14 décembre 2016
14 décembre 2016
laquelle il était de perdre son emploi sans aucun droit du fait de son incapacité à remonter dans un camion et donc à se rendre sur un chantier, au fait que l'employeur n'a à aucun moment essayé
Source officielle17e Chambre B
6163121e615c943a65e04376
24 janvier 2012
24 janvier 2012
[B]), le directeur des ressources humaines (Monsieur [X]), l'infirmière référent stérilisation (Madame [E]) Madame [P] et Madame [W] ; que Madame [G] reconnaissait avoir insulté Madame [W] et avoir essayé
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Nous avons essayé de dialoguer avec vous a plusieurs reprises pour essayer de vous faire modifier votre comportement, ce, sans succès puisque nous n'avons constaté aucune volonté d'amélioration de votre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100396
9 avril 2014
9 avril 2014
X... a essayé le véhicule.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01436
24 septembre 2013
24 septembre 2013
Madame X... réitérait ses propos dans un courriel en janvier 2007 où elle rappelait qu'elle avait essayé plusieurs fois d'alerter la direction sur « le harcèlement dont elle était victime à la rédaction
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01097
24 novembre 2009
24 novembre 2009
franchisés dans leurs réseaux; qu'il retient encore que, disposant de moyens puissants du fait de leur appartenance à un groupe de distribution d'importance mondiale, les sociétés Prodim et CSF ont essayé
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
627218b1228a02057de67423
28 avril 2022
28 avril 2022
Cette surface de vente est équipée de 5 cabines d'essayage, et propose à la clientèle, sur des portants et des étagères, de très nombreux vêtements.
Source officielleChambre sociale 4-4
66fe358491b69e88a370ff41
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Jugement rendu le 6 juillet 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : E N° RG : F 20/00582 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Betty ESTREM
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
668e2554fcf93851fdd6466b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
boulot et puis j'ai accepté le CDI arrivé au bon moment en décembre'; -courriel du 3 avril 2015 envoyé à [I] [C] (directeur éditorial):' Je sais pertinemment que nous sommes tous dans le même cas, j'essayais
Source officielleChambre Sociale
64b0e845c42a2105dbc59d20
13 juillet 2023
13 juillet 2023
[M] caractérise les manquements qui lui sont reprochés au titre de ses relations avec les résidents (lors de notre première ronde ensemble, lorsque certains résidents essayent de rentrer en communication
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01267
22 juin 2016
22 juin 2016
Elle a essayé de continuer à travailler au maximum de ses possibilités, puis au début d'année 2011, elle a dû être mise inapte parle médecin du travail. " ; Courrier du 10 mai 2011 du Docteur Barek M..
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0223JUD002602310
23 février 2016
23 février 2016
Il n’essaya donc pas de faire en sorte que ses subordonnés libèrent la personne kidnappée.
Source officielle1ère Chambre
64ae4b19a1775905dba3bcb0
11 juillet 2023
11 juillet 2023
-La maîtrise alléguée est exclue par les productions notamment la légende: 'tenez vous bien et essayez de ne pas perdre votre équipage sur ce périple que vous n'oublierez jamais'.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10718
22 juin 2017
22 juin 2017
Vous essayez à présent de rattraper cette faute en procédant à une réclamation auprès de France Télécom afin que la société ne soit pas contrainte de supporter le coût financier de votre geste.
Source officielle17ème chambre
6163fdd2b83ec65bfc4454a2
25 novembre 2009
25 novembre 2009
d'expliquer pourquoi les autres collaborateurs arrivaient à réaliser des performances sur ces ventes et que vous-même, vous n'enregistriez que de biens maigres résultats, vous avez répondu que vous essayez
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93067
16 mars 2016
16 mars 2016
production, dans le cadre de l'obligation de santé et sécurité au travail, dont il s'évince que son personnel de production se répartit entre un magasinier, des monteurs-tuyauteurs, des électriciens et des essayeurs
Source officiellecr
édure suiviec/Yann Y
6079a8e99ba5988459c4f2e0
30 octobre 2006
30 octobre 2006
Philippe X... sollicitée dès le 13 juin 2003, au motif que s'il est établi que Philippe X... s'est rendu effectivement à une manifestation piétonne sur le tracé autoroutier, sa participation a consisté à essayer
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02897
15 novembre 2017
15 novembre 2017
notamment de décrire les aspects de la personnalité de Mme A..., son comportement et leur évolution depuis une dizaine d'années, de dire s'il s'agit d'une personne vulnérable au sens du code pénal, d'essayer
Source officiellePage 96 sur 421
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18/06/2020
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