. ; Attendu que, sous couvert de manque de base légale et de défaut de réponse à conclusion, les griefs ne tendent qu'à remettre en cause, devant la Cour de cassation, le pouvoir souverain de la cour

née A... demeurant au Bourgnon commune de Charbonnières les Varennes, ma maison d'habitation et le mobilier qui s'y trouve ainsi que les bâtiments Grange et écurie et Hangar et la propriété" ; que son frère

[Y]] aurait d'autres frères et/ou soeurs » ; que, cependant la circonstance supposée que M.

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que l'accord intervenu le 30 janvier 2001 engageait la société Somma frères

terres, et d'une société d'exploitation, en l'occurrence la société Y...Frères, locataire.

LES FRERES Y...

, au profit de : 1°/ Monsieur Joël D..., 2°/ Monsieur Alain D..., tous deux demeurant au Lavandou (Var), avenue du Président Vincent X..., 3°/ la société à responsabilité limitée BERTOLI Frères

; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 241-3, L. 241-3 4 et L. 241-9 du code de commerce, 459, 512, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque

l'article L. 241-3, 4, du Code de commerce, de l'article 6-1 de la Convention européenne des droits de l'homme, des articles 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque

demandeurs ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 1382 du code civil, 2, 3, 459 et 591 du code de procédure pénale, défaut de réponse aux conclusions, défaut de motifs, manque

GUIRAUD FRERES, dont le siège social est 87 Boulevard de Suisse-B.

[V] [Z] a manqué à ses obligations contractuelles en sous-louant ou en hébergeant son frère [K].

procédure pénale, de l'article 6, alinéa 1, de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des principes généraux de la procédure pénale, défaut de motifs, manque

Turquie par l'agence de voyage Marmara et réalisé par un transporteur local choisi par cette agence, un accident s'est produit au cours duquel plusieurs passagers ont été blessés, un des cars ayant manqué

Elle soutient que : - la demande de réception d'un véhicule à titre isolé pour mise en circulation d'un véhicule de marque Honda a donné lieu à des visites techniques du véhicule au sein de la DITTT

PRIS DE LA VIOLATION ET FAUSSE APPLICATION DES ARTICLES 379 ET SUIVANTS DU CODE PENAL, 50, 60 DU MEME CODE, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERNARD FRERES, concessionnaire Renault, dont le siège social est

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Peleja frères, société à responsabilité limitée, dont le siège