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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372366cd5801467740944f
8 février 2000
8 février 2000
Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis, le second pris en ses deux branches : Attendu que les époux André X... et Jeanne Y... sont décédés
Source officielleciv1
Attendu que pour débouter la Caisse de son action dirigéec/Mme C
61372380cd5801467740aa13
26 avril 2000
26 avril 2000
(CRCAM) de l'Union Nord-Est, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1997 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 / de Mme Marie-Line
Source officiellesoc
6137223bcd580146773fb4f5
19 octobre 1994
19 octobre 1994
(Hauts-de-Seine), agissant en sa succursale, cour Saint-André, le Pont-de-Claix (Isère), 2 / de la société Rondeau conversion, dont le siège social est 228, Cour de la Libération, Grenoble (Isère),
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100005
14 janvier 2015
14 janvier 2015
Pierre Y..., d'autre part, en représentation de son autre fils, André Y..., pré-décédé le 10 juillet 1996, ses deux petits-enfants, Eric et Camille ; que des difficultés se sont élevées entre ces derniers
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001232_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
, Saint-André, Toufflers, Hallennes-lez-Haubourdin, Haubourdin et Wattignies est entaché d'une erreur manifeste d'appréciation ; - le classement en ZP1 d'une grande partie du territoire de la commune
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100283
19 mars 2014
19 mars 2014
X... et Mme Y... se sont mariés le 29 décembre 1976 sous le régime légal ; que, par arrêt du 13 mai 2005, la cour d'appel d'Angers, statuant sur renvoi après cassation (1re civ., 13 novembre 2003, pourvoi
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c14
10 janvier 2006
10 janvier 2006
****Monsieur André Y... a souscrit un contrat d'assurance vie auprès de la SA AVIVA COURTAGE (anciennement dénomnée NORWICH UNION) à effet du 1er mars 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b294
19 mars 2008
19 mars 2008
POLLET, Conseillers. ************** FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Les époux André X... et Jacqueline C... sont décédés, l'épouse le 23 novembre 1987 et le mari le 29 septembre 2002.
Source officiellecr
édure suivie notammentc/André Y
6137257dcd5801467741e2fb
20 février 1995
20 février 1995
Jean, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 23 novembre 1993, qui, dans la procédure suivie notamment contre André Y... des chefs de banqueroute, présentation
Source officielleciv2
613720cdcd580146773ee81f
7 novembre 1988
7 novembre 1988
Marc, demeurant ... de la Ville à Mazamet (Tarn), 2°/ M. X... Jean-Pierre, 3°/ M. A... Gilbert, demeurant tous deux ...
Source officielleciv2
613720aacd580146773ed336
4 novembre 1987
4 novembre 1987
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Noël Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'ayant-droit de son fils Jean-Marc
Source officielleciv2
6137239fcd5801467740c291
9 mars 2001
9 mars 2001
Marc, Antoine E..., 17 / de M. Marc, Antoine, Jules E..., 18 / de Mlle Marie Ange E..., 19 / de Mlle Odette, Marie, Alexandre E..., 20 / de M.
Source officielleciv1
61372250cd580146773fbf7d
20 décembre 1994
20 décembre 1994
André Y..., demeurant à Saint-Lupien, Marigny le Chatel (Aube), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Source officiellecr
édure suiviec/Michel Y
6079a8309ba5988459c4c0b5
13 octobre 1987
13 octobre 1987
André, partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 13 octobre 1986, qui, dans une procédure suivie contre Michel Y... des chefs de blessures involontaires
Source officielleciv1
60794bf39ba5988459c44547
21 juillet 1980
21 juillet 1980
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE LES EPOUX PIERRE ANDRE A... ET ALICE Y...
Source officielleciv1
60794d1f9ba5988459c48184
6 avril 2004
6 avril 2004
André Y..., seul associé avec son père dans le capital de la société SIRA, avait avec ce dernier une évidente communauté d'intérêts et possédait des droits sur le patrimoine de la société assurée auprès
Source officiellecr
à suivrec/Jacques X
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06080
4 novembre 2008
4 novembre 2008
D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction, 5e section, de ladite cour d'appel, en date du 19 octobre 2007, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Jacques X... et contre la SOCIÉTÉ ANDRÉ
Source officielleciv1
61372314cd58014677405203
16 juin 1998
16 juin 1998
André X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Géraldine Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv2
613722fdcd5801467740412e
14 janvier 1998
14 janvier 1998
Andre X..., demeurant : 51270 La Chapelle-sous-Orbais, 2°/ du Groupement foncier agricole de La Chapelle Grivot, dont le siège est : 51270 La Chapelle-sous-Orbais, défendeurs à la cassation ; La
Source officielle12eme chambre
DTA_2110013_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
, un examen neurologique du 11 mars 2020 évoquant même au contraire une absence de déficit moteur ou sensitif et une " marche en funambule possible ", de sorte que ni l'argumentation de la requérante,
Source officiellePage 96 sur 780