Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 959 résultats pour « Miguel Capuz Soler »
CodexAI
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EXTRAIT
Article Annexe VII
numJO=0&dateJO=20150912&numTexte=2&pageDebut=15904&pageFin=15948 ANNEXE VII-Signalisation au sol Chapitre 1er-Signaux de protection Article 101-Le carré Article 102-La carré violet Article 103-Le disque Article 104-Le guidon d'arrêt Chapitre 2-Signaux
Article Annexe I (suite)
La liaison au sol (la suspension, les pneumatiques, les trains roulants, la direction...)
Article Annexe
L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).
LEGIARTI000024997418
L'eau de la planète est répartie dans différents réservoirs (océans, glaciers et calottes polaires, atmosphère, lacs et rivières, nappes phréatiques, sol, biosphère).
Article Annexe
Hauteur du support : hauteur par rapport au sol du point utile le plus élevé du support. Cette information n'est demandée que pour les sites faisant l'objet d'une déclaration auprès de l'Agence nationale des fréquences.
Article Annexe Ib
Technologie) La schématisation du mode de fonctionnement des matériels Les matériaux utilisés dans le secteur professionnel La caractérisation des principaux matériaux utilisés dans l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols
Article 1
Dispositif d'éclairage fixe du local de machines ou de poulies assurant un éclairement suffisant des zones de travail et de circulation Les installations concernées sont celles où l'éclairement des zones de travail et de circulation, mesuré à 1 m du sol
Article Annexe I
Le sol des aires et locaux de stockage est incombustible (de classe A1fl). II.
Article 1
Unité mobile de forage au large (MODU) : navire capable d'effectuer des opérations de forage ayant pour but d'explorer ou d'exploiter les ressources du sous-sol marin, comme les hydrocarbures liquides ou gazeux, le soufre ou le sel. II.
Article Annexe IV
Fixation de la machine : Pour le déroulement des cycles, la machine sera fixée solidement au sol, de manière amovible afin d'effectuer les pesées. VI-2. Pesée initiale (machine) : Dans ces conditions, la machine fait l'objet d'une pesée initiale.
Article Annexe II art A243-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 75 > 42
La garantie couvre les dommages, même résultant d'un vice du sol, de la nature de ceux dont sont responsables les constructeurs, au sens de l'article 1792-1 du code civil, les fabricants et les importateurs ou le contrôleur technique, et qui : -compromettent
Article Annexe unique
casseroles, 1 poêle X 3 X X X X X 55 Au minimum une plaque de cuisson 2 foyers X 3 X X X X X 56 Une poubelle fermée propre et en bon état X 2 X X X X X 57 Equipement nécessaire pour nettoyer les sols
Article Annexe I (suite)
Seine-et-Marne Sept-Sorts 77 Seine-et-Marne Signy-Signets 77 Seine-et-Marne Sigy 77 Seine-et-Marne Sognolles-en-Montois 77 Seine-et-Marne Soignolles-en-Brie 77 Seine-et-Marne Soisy-Bouy 77 Seine-et-Marne Solers
Article 221-II-2/3
que l'on suspend offrent un degré de résistance à la propagation de la flamme qui n'est pas inférieur à celui d'une étoffe de laine d'une masse de 0,8 kg/m2, cela étant déterminé conformément au Code des méthodes d'essai au feu ; .4 les revêtements de sol
Article Annexe III
R 56 Toxique pour les organismes du sol. R 57 Toxique pour les abeilles. R 58 Peut entraîner des effets néfastes à long terme pour l'environnement.
Article Annexe I (suite)
Pyrénées-Orientales Saint-Féliu-d’Amont 66 Pyrénées-Orientales Saint-Féliu-d’Avall 66 Pyrénées-Orientales Saint-Hippolyte 66 Pyrénées-Orientales Sainte-Marie 66 Pyrénées-Orientales Saint-Nazaire 66 Pyrénées-Orientales Le Soler
LEGIARTI000025084897
45.2KA 9,40 Travaux de charpente en bois 45.2LA 9,40 Travaux de voies ferrées 45.2NA 5,80 Construction et entretien de chaussées (y compris sols
Article Annexe III
L'organisme ne peut pas délivrer un certificat initial ou le maintien d'une certification s'il constate une ou plusieurs non-conformités ayant un impact sur la conformité des livrables (rapports, plans et, le cas échéant, le tracé au sol), la sécurité
Article Annexe 1
La douche ne comportera pas de bac au sol. Le système de pomme de douche fixé au mur ne permettra pas à la personne détenue de s'accrocher.
Article Annexe Ia
REVÊTEMENTS DE SOL Parquets Moquette Revêtements plastique, linoléum Carrelage, faïence ÉQUIPEMENTS INTÉGRÉS Électrique éclairage, domotique Équipements de cuisson Refroidissement, climatisation PRODUITS CONNEXES
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