Hospitalier Régional Universitaire de Toulouse du site Purpan Est a envoyé un courrier au Centre Hospitalier Régional Universitaire de Toulouse pour l'alerter sur la situation des agents et encadrants des navettes

C'est le jour même où vous avez reçu notre convocation que vous avez fait parvenir dans la navette (...) 8 des 9 délégations (...)

La société ACTITUDES n'ignorait ni la nature ni la destination des campagnes publicitaires : abonnements City Pass, Pass Hebdo, Campus, Parc Relais, navettes Fête des Lumières, Pleine Lune, campagne Montée

de l'instruction que la SARL Le Clip a mis en oeuvre un certain nombre de mesures en vue de prévenir la consommation excessive d'alcool de la part de sa clientèle, telles la mise à disposition d'une navette

C..., arrivé au centre de rétention administrative le 5 juillet 2025 à 15 heures 20, en a été extrait le lendemain matin à 08 heures 15 en vue de son éloignement par la navette maritime régulière desservant

C..., arrivé au centre de rétention administrative le 28 novembre 2025 à 15 heures 50, en a été extrait le lendemain matin à 10 heures 15, heure de Mayotte en vue de son éloignement par la navette maritime

C..., arrivé au centre de rétention administrative le 30 mai 2025 à 17 heures 15, en a été extrait le lendemain matin à 08 heures 25 en vue de son éloignement par la navette maritime régulière desservant

regrouper l'ensemble des moyens et personnes sur Béziers et de fermer le site de Sète permettant ainsi d'optimiser et de réorganiser les tournées de livraison à partir de Béziers avec l'arrêt des navettes

- le Crédit Agricole n'a eu de cesse d'être déloyal à son égard : le Crédit Agricole lui a refusé l'utilisation de la navette [Localité 4]-[Localité 5].

des 6 et 9 avril 2012 ; - Absence d'adhésion des clients aux procédures de déclaration et télé paiement (déclaration liasse fiscale, impôt sur les sociétés et TVA) ; - Retards cumulés des dossiers navettes

salarié de la société Cra Maurice Poulet, certifie qu'il a constaté en début d'année 2009, que Valérie X... continuait de conduire les véhicules chez SG3 et de les ramener ; QUE selon le témoin, ces navettes

compétitivité dans la mesure où les difficultés économiques rencontrées ne justifiaient plus qu'il y ait deux activités de conditionnement sur les deux sites de l'entreprise multipliant ainsi les navettes

charge des dépenses supplémentaires imprévues ni que celles-ci n'ont pas été supportées par la communauté du pays d'Aix ; - elle ne produit aucun justificatif sérieux quant à la réalité des frais de navette

En outre, le carrefour est le lieu de passage de certaines navettes inter-villages qui effectuent des trajets quotidiens durant la saison d'été et la saison d'hiver.

A a été également destinataire ainsi qu'en atteste la fiche navette produite au dossier datée du 20 février 2020, que le requérant avait été assuré de la reconduction de son contrat, promesse qui n'a pas

En conséquence ce jugement a autorisé le licenciement pour motif économique de sept salariés comprenant un chauffeur loti/navette et six chauffeurs taxi.

En conséquence ce jugement a autorisé le licenciement pour motif économique de sept salariés comprenant un chauffeur loti/navette et six chauffeurs taxi.

A et ses conditions de travail sur le site du Levant n'est pas démontré ; les agents affectés sur le site du Levant ont la possibilité de regagner le continent tous les jours grâce à des navettes quotidiennes