un syndrôme confussionnel au cours de son hospitalisation, est, selon les experts, une cause probable de son décès ; qu'il en résulte que l'information n'a pas permis d'établir la réalité des faits dénoncés

." ; "alors, d'une part, qu'en statuant ainsi sans préciser en quoi les atteintes sexuelles dénoncées auraient été commises par contrainte et surprise, éléments qui ne peuvent se déduire du seul "très

réitérée d'Aleks F... et de Pascal G..., ceux-ci n'ont pu être localisés, rendant ainsi impossible toute confrontation avec la partie civile et toute poursuite de l'information ; que la réalité des faits dénoncés

, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant déclaré l'action publique prescrite ; "aux motifs que les faits dénoncés

appartient à tous ceux qui ont personnellement souffert du dommage directement causé par l'infraction ; qu'en l'espèce, à supposer établie la circonstance que l'un des actes constitutifs de l'infraction dénoncée

B., partie civile citée et dénoncée ; "alors que le président ne peut, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, donner lecture d'une déclaration écrite que s'il s'agit d'une partie civile non comparante

causé un préjudice et ne sont donc pas constitutives d'un faux au sens de l'article 441-1 du Code pénal ; "alors que les juridictions d'instruction doivent statuer sur tous les chefs d'inculpation dénoncés

assesseurs des albums photographiques des lieux du crime et de l'autopsie de la victime puis, après audition de tous les témoins, il a donné lecture des procès-verbaux des différents témoins non cités, ni dénoncés

prévenu; qu'il ne résulte d'aucun des motifs sus-rappelés, que le prévenu ait été impliqué dans un trafic de stupéfiants; que le seul fait qu'il connaissait un détenteur de stupéfiants qui l'avait dénoncé

Y... dans sa réponse donnée lors de la réunion du 12 octobre 1995, au prétexte inopérant que cette erreur "n'a jamais été dénoncée par l'employeur", la cour a violé, outre l'article L. 121-1 du code du

Y... dans sa réponse donnée lors de la réunion du 12 octobre 1995, au prétexte inopérant que cette erreur "n'a jamais été dénoncée par l'employeur", la cour a violé, outre l'article L. 121-1 du code du

tiers complices ; que la chambre d'accusation ne pouvait déclarer X... irrecevable en sa constitution de partie civile, sans rechercher quelles pouvaient être les personnes responsables des faits dénoncés

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Michel X... de ses demandes ; "aux motifs que "les violences alléguées par Michel X... n'ont pas eu de témoin, et n'ont été dénoncées

de la peine de trois années d'interdiction d'exercice des droits civiques prononcée le 31 mars 1993 pour fraudes électorales ; "aux motifs que la circonstance que les requérants aient exécuté ou devancé

énonciations de l'arrêt attaqué qui en dénature le sens et la portée et qui viole de ce chef les textes visés au moyen, l'objet de ce tract n'était pas de revendiquer le port d'une tenue correcte... mais de dénoncer

. ; "alors que la chambre d'accusation a omis de statuer sur un des chefs d'inculpation dénoncé dans la plainte avec constitution de partie civile, à savoir la déclaration frauduleuse par Me B..., dans

silence de la victime jusqu'à sa majorité n'avait rien d'étonnant ; qu'au moment des faits entre mai 1986 et mai 1987, X..., né le 10 août 1968, était en partie mineur ; que ces faits avaient été dénoncés

prononcer sur les faits de détournement de correspondances reprochés par le plaignant à son épouse, ainsi que sur les faits d'établissement de fausses attestations autres que ceux qu'il avait initialement dénoncés

. ; - que dans son mémoire, X... avait fait valoir que, dans son rapport déposé le 7 août 1998, l'expert Z... avait notifié " l'existence de difficultés à cerner le degré de réalité des faits dénoncés

été commise ; qu'il n'est aucunement établi ni même allégué que des actes interruptifs de prescription soient, en l'espèce, intervenus entre la diffusion des émissions matérialisant la contrefaçon dénoncée