Pierre Y... et M. Samuel Y... ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

B... ayant indiqué que la société Dobat avait " fait le gros-oeuvre du pavillon de Jean-Pierre C... à l'Isle-Adam" (ibid. p. 14) ; que les manipulations imaginées et réalisées par Michel X... et Louis

ayant été commis entre 1983 et 1985, il convient d'examiner, au regard des règles de prescription, la qualité des personnes ayant autorité ; que, s'il est acquis qu'Hugues Y... allait chercher le jeune Pierre

Z..., ami du prévenu et patron du bar, a déclaré n'avoir rien vu de spécial ; que cependant un témoin manifestement neutre, le jeune Jean-Pierre X... a déclaré avoir constaté la présence du prévenu dans

Pierre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 8 septembre 2001, qui, dans l'information suivie contre lui pour, notamment, direction ou organisation

1994, "l ancien pavillon a été totalement démoli sauf une partie du soubassement en façade, l avancée du garage et une partie du mur latéral droit" ; ces constatations sont contredites par celles de Pierre

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1991, qui l'a condamné, pour coups ou violences volontaires, à 5 000 francs d'amende, et à

Z..., expert-comptable de Jean-Marie Y..., a rencontré Pierre X... grâce à une manifestation professionnelle organisée par les experts-comptables de France au cours de laquelle Pierre X... faisait une

l'arrêt attaqué a renvoyé Jacques X... devant la cour d'assises du Val d'Oise pour avoir volontairement exercé des violences ayant entraîné la mort sans intention de la donner sur la personne de Jean-Pierre

manque de base légale ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a renvoyé Hubert X... des fins de la poursuite exercée à son encontre pour avoir accordé frauduleusement un permis de construire à Pierre

- PIERRES SE DETACHANT D'UNE PAROI ROCHEUSE - ABSENCE DE VICE DE CONCEPTION [ RJ1 ].

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 26 novembre 2002, qui, pour complicité d'abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement avec sursis

[Z], architecte, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'une maison dont les murs de façade devaient être revêtus en pierre de [Localité 1] ; que, le 12 octobre 2000, la société

Jean-Pierre, partie civile, contre l'arrêt n 4 de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 24 novembre 1999, qui, sur sa plainte du chef de dénonciation calomnieuse, a déclaré irrecevable

suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'énoncé au mémoire en demande et annexé au présent arrêt : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Riom, 25 octobre 2001) que Pierre

était de garantir à la banque le paiement d'un capital en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive d'un emprunteur ou de sa caution ; que la demande individuelle d'affiliation présentée par Pierre

Pierre SIRODOT Date de l'audience publique des débats (1) : 27 mars 2026 Formation du délibéré : M. Pierre SIRODOT M.

l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ne rentre pas dans cette catégorie de décisions dès lors qu'elle est fondée sur le fait qu' "il n'existait pas de charges suffisantes contre Pierre

Pierre SIRODOT Date de l'audience publique des débats (1) : 24 avril 2026 Formation du délibéré : M. Pierre SIRODOT M.

Jean-Pierre, C... Jean-Luc, D... Gilles, E... Lucien, F... Michel, G... Daniel, H... Pierre, I... Jean-Marc, J... Ange, X... Guillaume, K... Philippe, L...