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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372153cd580146773f2d79
7 novembre 1990
7 novembre 1990
Renard-Payen, conseiller rapporteur, MM. Caillet, Benhamou, Lecante, Waquet, Boittiaux, Bèque, conseillers, M. Y..., Mme X..., MM.
Source officiellesoc
61372155cd580146773f2e82
6 décembre 1990
6 décembre 1990
Renard-Payen, conseiller rapporteur, M. Bèque, conseiller, Mlle Y..., Mmes Charruault, Bignon, conseillers référendaires, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
627ca8744781dc057dee7c7c
11 mai 2022
11 mai 2022
en son rapport, composée de : Monsieur Jean-François DE CHANVILLE, président Madame Anne-Ga'l BLANC, conseillère Madame Florence MARQUES, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Victoria RENARD
Source officielle4 ème chambre B
69dc98d4cdc6046d470f21e1
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Bruno RENARD, Président, Mme Aurélie CARON, Mme Fatouma DIOUF, M. Christophe MIOCQUE et M.
Source officielle7ème A
69dcff9fcdc6046d4717a2d0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Bruno RENARD, Président de l'audience, M. Aymeric MONTCHAUD et Mme Carine LORENZONI, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.
Source officielle19
69ce67dccdc6046d47dba7a1
15 janvier 2025
15 janvier 2025
social est [Adresse 2] – RCS d'[Localité 2] n° B 523 737 021 Partie défenderesse : assistée de la SELARL BM&A AVOCATS - Me Benoît MARTIN, Avocat au Barreau d'Angers et comparant par le Cabinet GAIST & RENARD
Source officielle19
69ce849fcdc6046d47de6e96
15 janvier 2025
15 janvier 2025
social est [Adresse 1] – RCS d'[Localité 1] n° B 523 737 021 Partie demanderesse : assistée de la SELARL BM&A AVOCATS - Me Benoît MARTIN, Avocat au Barreau d'Angers et comparant par le Cabinet GAIST & RENARD
Source officielleCHAMBRE 2
69b50a76cdc6046d479f7bb6
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 20/01/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit TAISNE, Monsieur
Source officielleCHAMBRE 2
69b5abd1cdc6046d47adcddd
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 19/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit TAISNE, Monsieur
Source officielleCHAMBRE 2
69c88088cdc6046d4759f982
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 09/07/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Didier GILLET, Monsieur
Source officielleCHAMBRE 2
69c893becdc6046d475b4440
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 05/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE
Source officielleCHAMBRE 2
69c8943ecdc6046d475b4d01
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Absent avisé Mis en délibéré le : 05/01/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c6d48b3aa9e47470f6ab5a
21 août 2024
21 août 2024
03808 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJ4BT Décision déférée : ordonnance rendue le 19 août 2024, à 11h44, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Véronique Renard
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
662c94f4b787c4000862f5ef
25 avril 2024
25 avril 2024
PELIT-JUMEL de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier 20230158 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Nathalie RENARD
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
678b43bbc6ad78dd9cf0d520
17 janvier 2025
17 janvier 2025
4] Non assigné et n'ayant pas constitué avocat COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 novembre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Véronique RENARD
Source officielle5ème CHAMBRE CIVILE
67801c9d9c3ba90f51dc18c3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Société à responsabilité limitée unipersonnelle dont le siège social est : 52 quai Wilson 33130 BÈGLES Représentée par Maître Sandra PORTRON, avocat postulant au barreau de BORDEAUX, Maître Harmonie RENARD
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300059
25 janvier 2018
25 janvier 2018
Chauvin, président, Mme Renard, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300120
14 février 2019
14 février 2019
Chauvin, président, Mme Renard, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301043
5 décembre 2019
5 décembre 2019
Chauvin, président, Mme Renard, conseiller référendaire rapporteur, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd8751b
8 mars 2005
8 mars 2005
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame PANTHOU-RENARD, Président Madame Christine DEVALETTE, Conseiller Monsieur Georges CATHELIN, Conseiller ARRET : CONTRADICTOIRE Prononcé à l'audience publique
Source officiellePage 96 sur 4568
Reynard Ventoux Energie
07/07/2026
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REYNARD, Brian Louis
23/06/2026
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Reynard Ventoux Energie
21/06/2026
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REYNARD, Yannick
Autre jugement et ordonnance — Prononce la liquidation judiciaire sur conversion de la procédure de redressement - Liquidateur : SELAS ZANNI & ASSOCIES, 14 rue André Lescaroux, 36000 CHÂTEAUROUX - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/00007
21/06/2026
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DOCTEUR DAVID-REYNARD
14/06/2026
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