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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e807d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La division mousse souple est dédiée à la production et à la transformation de produits semi-finis en mousse de polyuréthane souple, destinés au marché du 'confort' ( siège, literie...) et au marché dit
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e807f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La division mousse souple est dédiée à la production et à la transformation de produits semi-finis en mousse de polyuréthane souple, destinés au marché du 'confort' ( siège, literie...) et au marché dit
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8081
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La division mousse souple est dédiée à la production et à la transformation de produits semi-finis en mousse de polyuréthane souple, destinés au marché du 'confort' ( siège, literie...) et au marché dit
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8083
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La division mousse souple est dédiée à la production et à la transformation de produits semi-finis en mousse de polyuréthane souple, destinés au marché du 'confort' ( siège, literie...) et au marché dit
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8085
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La division mousse souple est dédiée à la production et à la transformation de produits semi-finis en mousse de polyuréthane souple, destinés au marché du 'confort' (siège, literie...) et au marché dit
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8087
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La division mousse souple est dédiée à la production et à la transformation de produits semi-finis en mousse de polyuréthane souple, destinés au marché du 'confort' ( siège, literie...) et au marché dit
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-150290
1 décembre 2014
1 décembre 2014
They had administered some sedatives to him.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC001606290
7 avril 1994
7 avril 1994
exigé par la loi, le requérant fait valoir qu'il lui aurait été "extorqué" par le prêtre de sa paroisse alors qu'il se trouvait dans un état psychologique de dépression et de confusion et était sous sédatifs
Source officielleCHAMBRE CIVILE
62fdd5e9c40462c563c351d5
17 août 2022
17 août 2022
- Les honoraires réclamés doivent être réduits : * le coût réclamé est plus élevé que celui des cabinets concurrents (cabinet Altep pour la réorganisation d'un site parisien de 285 agents, cabinet Sesame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c2f
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Mme [R], dans son audition par la PJJ, évoquait notamment un fait datant de 'fin octobre : un jeune, sous traitement, à visée sédative, a été réveillé par un éducateur, alors qu'il faisait une sieste,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c31
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Mme [K], dans son audition par la PJJ, évoquait notamment un fait datant de 'fin octobre : un jeune, sous traitement, à visée sédative, a été réveillé par un éducateur, alors qu'il faisait une sieste,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad8bb40ec8318f31c33
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Mme [R], dans son audition par la PJJ, évoquait notamment un fait datant de 'fin octobre : un jeune, sous traitement, à visée sédative, a été réveillé par un éducateur, alors qu'il faisait une sieste,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
65336ad9bb40ec8318f31c35
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Mme [F], dans son audition par la PJJ, évoquait notamment un fait datant de 'fin octobre : un jeune, sous traitement, à visée sédative, a été réveillé par un éducateur, alors qu'il faisait une sieste,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
une concentration thérapeutique, -mise en évidence de bromazépam, 0,25 ug/mL, à une concentration suprathérapeutique '' (toxique au delà de 0,5 ug/mL), -mise en évidence de zolpidem, 0,02 ug/mL, sédatif
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
67948304c6ca88188aff6a9e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[B], la page 34 extraite d'un document confidentiel à l'entête 'SECAFI' (pièce 8) intitulé 'Mory-Ducros- Analyse de la situation au 31/12/2012 et des perspectives 2013" se présentant sous la forme d'un
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00304
28 février 2018
28 février 2018
Selon le cabinet d'expertise comptable SECAFI, le montant du compte 641, non expurgé des sommes qui doivent en être exclues, avarié au cours des années 2008 à 2012 entre 82.916.500 € et 65.427.062 €, soit
Source officielle11e chambre
5fca65ffd9e95f4ef3ad3592
29 octobre 2020
29 octobre 2020
Localité 6] étant l'un des moyens d'y parvenir ; S'il n'appartient pas au juge d'apprécier la pertinence de la réorganisation poursuivie par l'employeur, il apparaît des rapports versés (rapport Secafi
Source officielleAssemblée
CETAT:CETATEXT000028620813
14 février 2014
14 février 2014
prévues aux I et II du présent article, le médecin, même si la souffrance du patient ne peut pas être évaluée du fait de son état cérébral, met en oeuvre les traitements, notamment antalgiques et sédatifs
Source officielle7ème Chambre
DTA_2201684_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
conditions prévues aux I et II du présent article, le médecin, même si la souffrance du patient ne peut pas être évaluée du fait de son état cérébral, met en œuvre les traitements, notamment antalgiques et sédatifs
Source officielle6ème chambre
DTA_2204903_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
des benzodiazépines, en particulier des médicaments dont les substances actives sont le bromazépam et le lorazépam, aux effets équivalents à l'oxazépam, en particuliers myorelaxants, anxiolytiques, sédatifs
Source officiellePage 96 sur 120