Codes de loi français

Article Annexe (Sous-partie B)

Signaler au commandant de bord tout incident qui a mis ou aurait pu mettre en péril la sécurité ; et 3. Appliquer les procédures relatives aux comptes rendus d'événements conformément à l'OPS 1.037 a 2.

Article Annexe I

Ce dispositif peut être renforcé par une signalisation verticale de type stationnement interdit.

Article Annexe I

Ce dispositif peut être renforcé par une signalisation verticale de type stationnement interdit.

Article 221-II-1/13

En outre, dans les locaux à passagers et dans les zones où le niveau de bruit ambiant est élevé, l'administration peut exiger que l'alarme sonore soit accompagnée d'un signal visuel intermittent au niveau de la porte ; et . 7 doit avoir une vitesse à

Article Annexe III

Il appartient en outre au conducteur de vérifier : - le bon état apparent des unités de transport intermodales ; - la présence des étiquettes de dangers, de panneaux orange, marques ou signaux de mise en garde, sur les unités de transport intermodales

Article 229-II-1.01

les conditions dans lesquelles le navire dans son ensemble, les machines, les services, les moyens et aides destinés à assurer la propulsion, la manœuvrabilité, la sécurité de la navigation, la protection contre l'incendie et l'envahissement, les signaux

LEGIARTI000033311487

et police de la navigation maritime (*) Mer DDG AEM SAM Tout service disposant de moyens de surveillance et d'intervention en mer MRCC Nouméa (*) Hors compétence Nouvelle-Calédonie pour la circulation maritime interne à la Nouvelle-Calédonie Signalisation

LEGIARTI000020285957

Article 2 Les correspondants de l'académie sont élus parmi les personnalités françaises ou étrangères qui se sont signalées à l'académie par des ouvrages, études, travaux et recherches entrant dans le cadre de ses activités ou par les services rendus

Article Annexe IV

Maintien 2 2 2 4 2 2 0/1 SOUS-OFFICIERS BASIERS Technicien interception et exploitation du signal (3111) Admission 3 2 3 5 3 3 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 3 0/1 Technicien interception localisation et brouillage système (3113) Admission 3 2 3 5 3 3

Article R20-44-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 74

organismes compétents, elle établit et diffuse les documents, répertoires et fichiers relatifs aux stations radioélectriques et aux zones de groupement des stations radioélectriques. 5° bis Lorsqu'une perturbation d'un système radioélectrique lui est signalée

LEGIARTI000049878432

: Communication des comptes rendus en phonie 12015-01 : Contexture des comptes rendus en vol spéciaux 12015-02 : Établissement et transmission en phonie des comptes rendus en vol RCAM.12020 : Échanges de renseignements météorologiques APPENDICE 1 SIGNAUX

Article Annexe IIIb

PROPULSION B2 Bac pro Aéro Option Avionique 14.1 Moteur à turbine a) Disposition de construction et fonctionnement... b) Systèmes de contrôle moteur et de dosage électronique (FADEC) 1 2 Non traité Non traité 14.2 Circuits de signalisation

LEGIARTI000028243631

III/34 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.10 Signaux fumigènes flottants (pyrotechnie) Règ. III/4 Règ.

Article Annexe 1

Visibilité et signalisation 8.1. Une visibilité suffisante doit être assurée vers l'avant et les côtés depuis le poste de conduite. A cette fin, le siège du conducteur doit être surélevé d'au moins 0,20 m par rapport à ceux des passagers.

LEGIARTI000024544781

Tous rendez-vous pour intervention avec déplacement d'un agent du GRD et présence du client, non tenus du fait du GRD et signalés par les fournisseurs dans les 90 jours calendaires via le portail fournisseur.

LEGIARTI000024544783

Tous rendez-vous pour intervention avec déplacement d'un agent du GRD et présence du client, non tenus du fait du GRD et signalés par les fournisseurs dans les 90 jours calendaires par courrier ou mail.

Article Annexe I

Ce risque est signalé. Les ateliers et aires de manipulations de ces produits doivent faire partie de ce recensement. L'exploitant dispose d'un plan général des ateliers et des stockages indiquant ces risques. 4.2.

Article Annexe I

Ce risque est signalé. 4.4 (*) non concerné 4.5- Interdiction des feux Il est interdit de fumer et de provoquer ou d'apporter à l'intérieur de l'installation du feu sous une forme quelconque, sauf pour la réalisation de travaux ayant fait l'objet d'un

Article Annexe 1

. - par courriel sur la boîte fonctionnelle du service départemental en charge de l'éducation routière et en copie sur la boite fonctionnelle signalement-label-dsr@interieur.gouv.fr ; En fonction de la gravité des réclamations, les suites données à la

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

récepteur doit être matériellement solidaire du générateur visé en 2° et 3° ci-dessus. c) Ou bien par transmission codée avec onde porteuse ; l'émetteur et le récepteur doivent répondre aux prescriptions du paragraphe b ci-dessus mais, dans ce cas, le signal