Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 432 résultats pour « coefficient 380 »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 432 résultats pour « coefficient 380 »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article L4422-18
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 46 > 31
Il est remplacé au sein de l'assemblée dans les conditions prévues à l'article L. 380 du code électoral.
Article Annexe IV
Épreuve EP2 / UP2 - réalisation d'un ouvrage Coefficient : 9 (dont coefficient 1 pour la VSP).
Article Annexe VII
Expression personnelle niveau 3 22h 3 ECTS UF1M6 Synthèse niveau 3 36h 5 ECTS UF 1 - Culture Générale et Expression - 16 ECTS UF1M1 - Synthèse niveau 1 - 2 ECTS - 24h Lien avec la certification : UC1 - Culture Générale et Expression - Coefficient
Article 1
/ / Jusqu'à l'indice brut 380 : Agents du premier grade de la catégorie B. Adjoints techniques mécaniciens des Monnaies et médailles. / / Bibliothécaires adjoints de classe normale.
Article Annexe IV
Epreuve de Prévention-santé-environnement (PSE) : coefficient 1 - appliquer une méthode d'analyse d'une situation de la vie professionnelle ou quotidienne, et d'une documentation ; 2.
LEGIARTI000050868110
Le coefficient visé à l’article 11 § 1er bis n’est pas applicable sur les rémunérations ainsi déterminées.
Article 228-2.06
Lorsque les panneaux sont en acier doux, le produit de la tension maximale calculée conformément au paragraphe 2. par le coefficient 4,25 ne doit pas dépasser la charge minimale de rupture du matériau.
Article 4
obtenu la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture et une note moyenne égale ou supérieure à 10 résultant de la division de la somme des notes obtenues selon les modalités décrites aux b, c et d par le total des coefficients
Article ANNEXE I
CONTENU DES FORMATIONS DOMAINES DE FORMATION HORAIRES COEFFICIENTS 1. Formation pédagogique générale théorique et pratique. 1.1.
Article 53
On calcule d'abord la quantité s = k q/cm pour chacun des principaux polluants où : - k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; - q est le débit théorique instantané maximal du polluant considéré émis à la
Article Annexe 228-2.A.3
L'épaisseur minimale des vitres ou des hublots est fonction : Le coefficient de sécurité requis est de 5 par rapport à la rupture en flexion, quel que soit le matériau utilisé. 2. Hauteur de charge d'échantillonnage 2.2.
Article 1
Un critère spécial de sujétions pour l'architecte en chef et le vérificateur, tout à fait particulières et exceptionnelles, pourra être pris en compte sous la forme d'un coefficient qui ne pourra majorer le forfait résultant de l'application des niveaux
Article Annexe III
– mathématiques - sciences UG2 2 CCF Ponctuel écrit 2 h EG3 – éducation physique et sportive UG3 1 CCF Ponctuel Épreuve facultative de langue vivante UF (3) Ponctuel oral 20 min Ponctuel oral 20 min (1) Dont coefficient
Article 11-1
Un arrêté du ministre de l'intérieur fixe les conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats, les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement des épreuves de sélection ainsi que les coefficients attribués aux différentes
Article 4
. - soit Pr = puissance souscrite, lorsqu'un seul niveau de puissance est souscrit ; Le coefficient de puissance réduite (K) diffère suivant le choix de souscription des puissances effectué par le client.
Article 4
. - Pour tout type de bâtiment : 1° La valeur de la surface de plancher au sens de la réglementation thermique SRT ; 2° Les valeurs des coefficients Bbio et Bbiomax du bâtiment ; 3° Le statut du projet vis-à-vis de l'exigence de Bbiomax définie au I (
Article 1
sont calculés conformément au tableau ci-après : PRESTATIONS PAYANTES RÉALISÉES DÉTERMINATION DU REMBOURSEMENT DEMANDÉ AU BÉNÉFICIAIRE DES PRESTATIONS Mise à disposition d'agents (Effectifs) x (taux horaire) x (nombre d'heures) x coefficient
Article Annexe II
RÈGLES DE CALCUL DES HAUTEURS DE CHEMINÉE On calcule d'abord la quantité s = k q/c m k est un coefficient qui vaut 340 pour les polluants gazeux et 680 pour les poussières ; m m r o r o POLLUANT VALEUR DE C r Oxydes de soufre 0,15 Oxydes
Article Annexe 1
Information chiffrée Pourcentages : Coefficient multiplicatif associé à un pourcentage. Itération de pourcentages. Analyse des variations d'un pourcentage. Comparaison de pourcentages. Approximation linéaire dans le cas de faibles pourcentages.
Article Annexe V
reportée sur l’ensemble des unités professionnelles (2) La note obtenue à l’épreuve EP1 pratique professionnelle transformation des produits vente commercialisation (3) Lorsque la note EP1 a été obtenue avant la session 2005, elle est affectée du coefficient
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