Le monteur doit être formé à la directive des équipements sous pression (DESP) s'il doit braser des collecteurs ou des grosses tuyauteries qui nécessitent une qualification de braseur, conformément à la norme NF EN 13133 et annexe B EN 14276-1.

Article Annexe

—

Vecteur de l'image de l'entreprise, il (elle) gère le traitement de la communication écrite et orale : il (elle) assure l'interface avec les interlocuteurs et collecte, analyse et diffuse l'information, tant à l'interne qu'à l'externe.

Article 37

—

-La collecte des contributions dues au titre des rémunérations versées en 2018 est assurée :

Article R1413-58-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 29

Code de la santé publique

. - Les catégories de données mentionnées à l'article R. 3113-2 peuvent être collectées et enregistrées dans le traitement LABOé-SI.

Article ANNEXE

—

Assurer l'épuration : -des eaux (usées ou pluviales) collectées par les réseaux d'assainissement à usage public ; -des eaux de rejets d'une unité de production de biens ou de services.

Article D7231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 09

Code du travail

de la famille ; 5° Soutien scolaire à domicile ou cours à domicile ; 6° Soins d'esthétique à domicile pour les personnes dépendantes ; 7° Préparation de repas à domicile, y compris le temps passé aux courses ; 8° Livraison de repas à domicile ; 9° Collecte

Article L2135-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 99

Code du travail

La convention prévue au premier alinéa du présent III respecte les conditions suivantes : 1° Elle prévoit : a) Un montant minimal de collecte de la contribution, fixé par arrêté ; b) Sa durée de mise en œuvre, qui ne peut être inférieure à huit ans

Article R365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 84

Code de la construction et de l'habitation

Les organismes collecteurs agréés associés de l'Union des entreprises et des salariés pour le logement mentionnés à l'article L. 313-18 bénéficient de plein droit, sur l'ensemble du territoire national, de l'agrément au titre de cette activité ; d) La

Article 1522 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 74

Code général des impôts

Les montants de ces tarifs peuvent être différents selon la nature de déchet ou le mode de collecte.

Article D841-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 92 > 05

Code de l'éducation

Il correspond au montant par étudiant inscrit en formation initiale fixé à l'article D. 841-5 minorés du montant du premier versement et modulés, le cas échéant, selon le produit de la collecte de l'année, dans les conditions prévues aux cinquième et

Article Annexe I

—

Isolement du réseau de collecte 3. Exploitation - Entretien 3.2. Contrôle de l'accès 3.3. Connaissance des produits - Etiquetage 3.4. Propreté 3.5. Etat des stocks de produits dangereux 3.6. Vérification périodique des installations électriques 4.

Article L162-1-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 30

Code de la sécurité sociale

données traitées, dans des formats et dans une nomenclature interopérables, appropriés et garantissant l'accès direct aux données, et comporte, le cas échéant, des interfaces permettant l'échange de données avec des dispositifs ou accessoires de collecte

Article Annexe Ib

—

COMPÉTENCES U11 U2 U31 U32 U33 C1 1 Collecter, identifier, lister, relever des données x 2 Interpréter, classer, analyser, évaluer, rechercher, vérifier une faisabilité, concevoir, établir, décoder, élaborer une

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Est-il prévu une détection d'incendie dans les espaces de suralimentation des moteurs à combustion interne à crosses (collecteurs, espaces sous piston) (221-II-1/47.1.2) ?(5) IP 17.

Article Annexe 1

—

. - Le référentiel technique s'applique au système d'information sur l'eau, et de façon subsidiaire aux données publiques produites ou collectées par les systèmes d'information métiers, quand son application est nécessaire à l'atteinte des objectifs fixés

Article 27

—

Chapitre II : Utilisation des données commerciales collectées auprès des entreprises de transport public routier de marchandises, Art. L3262-1, Sect. Chapitre III : Exercice de l'activité d'opérateur de plateforme d'intermédiation numérique, Sct.

Article Annexe VII

—

Préparation du vol Cette préparation vise à assurer la collecte de toutes les informations nécessaires à l'exécution sûre des évolutions.

Article 2

—

pour ce service, la construction des canaux principaux d'évacuation des eaux et des stations de pompage d'assainissement ; 4° L'évaluation des réserves d'énergie à prévoir pour les utilisations autres que les irrigations ; 5° La construction des collecteurs

Article Annexe Ia

—

d'intervention Entretien, maintenance et rangement des matériels et des équipements A5 - Conduite des techniques professionnelles cf. activités spécifiques par domaine dans tableaux suivants A7 - Communication en situation professionnelle Collecte

Article Annexe 3

—

nouvelle infrastructure, présentation détaillée de la conception et des caractéristiques techniques et fonctionnelles du projet dans ses différents domaines : - le génie civil : ouvrages d'art, terrassement, ouvrage en terre, plateforme, systèmes de collecte

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