comprend les seules informations suivantes exprimées de manière agrégée et en montant net au titre de l'ensemble des entités constitutives de l'Etat ou du territoire, ou, le cas échéant, de chaque sous-groupe : 1° Le résultat qualifié ; 2° Le montant corrigé

Article L162-22-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 28

Code de la sécurité sociale

Il peut être corrigé en fin d'année pour prendre en compte les évolutions constatées en cours d'année. Un décret en Conseil d'Etat précise les éléments pris en compte pour la détermination de cet objectif. II.

Article ANNEXE I

—

La surface du sol entre l'engin et le microphone doit être un plan réfléchissant dur conformément à 6.3.2. On obtient ainsi un plan réfléchissant plutôt qu'une surface absorbante pour l'environnement de mesurage.

Article 211-2.03

—

Si le navire opère au nord du 56° parallèle nord, on doit tenir compte de la présence de givre et de glace sur les surfaces extérieures selon les modalités de l'annexe 211-2.A.2. 7.4.4.

Article Annexe I

—

N 90 Y étant le taux de comptage, éventuellement corrigé, de la source échantillon ; N 2 étant le taux de comptage, éventuellement corrigé, de la source étalon.

Article 211-2.02

—

La masse des prises entreposées sur le pont sera estimée en fonction de la surface de stockage disponible, avec une masse volumique de Pour les navires de longueur inférieure à 24 mètres, et à défaut d'information précise de l'armateur, l'administration

Article GA 27

—

revêtements de sols doivent être de catégorie M3 ou CFL-s1 ; - les matériaux constituant les parties translucides ou transparentes incorporées dans les plafonds et plafonds suspendus doivent être de catégorie M1 ou B-s2, d0 et ne pas dépasser 25 % de leur surface

Article 156 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 09 > 98

Code général des impôts

l'immeuble est, en tout ou en partie, classé ou inscrit au titre des monuments historiques et est affecté, au plus tard dans les deux ans qui suivent la date de son entrée dans le patrimoine de la société civile, à l'habitation pour au moins 75 % de ses surfaces

Article Annexe 6

—

-Marées vertes de type 2 -Métrique 1 : Pourcentage des dépôts printaniers d'ulves (mai) par rapport à la surface de substrat rocheux.

Article Annexe I (suite)

—

Préparation des pièces, précautions d'utilisation - Préparation des surfaces (dégraissage, état de surface, jeu fonctionnel...

Article D361-43-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 10

Code rural (nouveau)

Si un dysfonctionnement de l'indice est détecté, le fournisseur d'indice le corrige, et communique sans délai à l'ensemble des organismes habilités utilisant cet indice les données corrigées.

Article 223 a-II-2/12

—

Dans les espaces où des produits d'hydrocarbures peuvent pénétrer, la surface d'isolation doit être étanche aux hydrocarbures ou vapeurs d'hydrocarbures. NAVIRES NEUFS DES CLASSES A, B, C ET D : 8.2.

Article Annexe 3

—

le dégagement calorifique surfacique ne dépasse pas 4,18 MJ/m².

Article Annexe

—

I.1. - Dégagements de l'aérodrome et franchissement des obstacles En matière de protection vis à vis des obstacles, il convient d'examiner la position de ceux-ci par rapport : - aux surfaces de dégagements aéronautiques (ou surfaces de limitation d'obstacles

Article 49

—

Les réservoirs disposent de parois et d'un toit externes en surface recouverts d'une peinture d'un coefficient de chaleur rayonnée totale supérieur ou égal à 70 %.

Article 4

—

5° 20'31,794 " P 822 500 1 095 500 48° 31'12,698 " 5° 20'57,110 " A l'intérieur de ce périmètre, les préfets de la Meuse et de la Haute-Marne peuvent, chacun en ce qui le concerne, interdire ou réglementer tous les travaux de surface

Article 1

—

Les applications peuvent être dirigées sur la totalité de la surface ciblée ou localisées uniquement sur certaines zones.

Article 226-6.06

—

Depuis l'emplacement du timonier, la vue de la surface de la mer à l'avant de l'étrave ne doit, en aucun cas, être obstruée sur plus de deux longueurs du navire.

Article 2

—

caractéristiques suivantes : -apporter de façon permanente sur l'actualité politique et générale, locale, nationale ou internationale, des informations et des commentaires tendant à éclairer le jugement des citoyens ; -consacrer la majorité de leur surface

Article U 59

—

d'électricité statique, les chaussures du personnel, les coussins de tables d'opération, les roulettes des chariots et appareils mobiles, les masques et autres parties non métalliques des appareils d'anesthésie et, d'une façon générale, toutes les surfaces

Page 96 · 2 691 résultats

← Précédent Suivant →