objectifs de réhabilitation prévus par arrêtés préfectoraux (8) ou, à défaut, dans le mémoire de réhabilitation : Référence du dossier de récolement, comprenant le rapport de fin de travaux et l'analyse des risques résiduels de fin de travaux : Conclusions

Article Annexe (suite)

—

Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il sera tenu compte des conclusions du rapport d'examen sur le flonicamide, et notamment de ses appendices I et II, dans la version définitive élaborée par

Article 15

—

métrologiques ; 3° Vérifier que l'opacimètre présenté est conforme aux indications contenues dans le carnet métrologique ; 4° Effectuer les essais prévus sur chaque opacimètre, ainsi que remplir et conserver les fiches de contrôle ; 5° Consigner les conclusions

Article R365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 84

Code de la construction et de l'habitation

d'amélioration de logements et d'établissements d'hébergement mentionnées aux articles R. 321-12 et D. 323-1 ; c) Les opérations d'amélioration de logements réalisées par l'attributaire suite à une réquisition mentionnée à l'article L. 642-1 ; d) La conclusion

Article Annexe I

—

Conclusions des examens médicaux cliniques et complémentaires 7.1. Conclusions professionnelles. 7.1.1. Conclusions professionnelles (nombre d'avis d'aptitude). 7.1.2.

Article Annexe (suite)

—

Pour la mise en œuvre des principes uniformes prévus à l'annexe VI de la directive 91/414/CEE, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen de l'acide acétique (SANCO/2602/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive

Article 7

—

Elle recueille et transmet aux ambassades étrangères accréditées en France les demandes de visas officiels de court ou de long séjour pour tous les agents affectés à l'étranger ou effectuant une mission à l'étranger.

Article ANNEXE I

—

Transmission au contrôleur financier pour visa : - du projet du marché ; - de la fiche de suivi, accompagnés de l'exemplaire A du rapport de présentation. Bureau des affaires immobilières, équipement et travaux. 1.7.

Article 231-26

—

-A l'exception des cas prévus au II de l'article 231-20, l'AMF dispose d'un délai de cinq jours de négociation suivant le dépôt du projet de note en réponse pour délivrer son visa dans les conditions prévues à l'article 231-20.

Article 217-3.08

—

Il est signé du capitaine du navire après toute mise à jour et reçoit le visa de l'Autorité compétente pour la délivrance des titres et certificats de sécurité, après que cette dernière se soit assurée : - que les conditions de conservation de la dotation

Article A123-30

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 08 > 48

Code de commerce

Le visa du greffier est matérialisé par une signature électronique répondant aux conditions prévues à l'article 1367 du code civil ; la transmission est accompagnée d'un bordereau attestant l'exactitude des informations transmises.

Article L436-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 27

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Le fait générateur de la taxe est constitué par le visa du contrat de travail délivré par l'autorité administrative ou l'obtention de l'autorisation de travail mentionnés au 2° de l'article L. 5221-2 dudit code.

Article Annexe 3

—

Date : Nom et qualité du signataire : Signature : Visa de l'administration hospitalière . .

Article Annexe 2

—

Date : Qualité du signataire : Signature : Visa de l'administration hospitalière . .

Article Annexe 4

—

d'encadrement dans la structure : Appréciation d'ensemble détaillée du responsable de la structure sur l'exercice professionnel : Axes d'amélioration identifiés, le cas échéant, et recommandations Date : Nom et qualité du signataire : Signature : Visa

Article 50-00 G

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 15

Code général des impôts, annexe IV

sociale de la caution ou, le cas échéant, la mention " Dispense ". 2° La déclaration récapitulative mensuelle indique, le cas échéant : a) Les mentions relatives aux comptes d'âge ou de vieillissement ; b) Les références aux contrats d'achat soumis au visa

Article 344 undecies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 16 > 07

Code général des impôts, annexe III

. – Au titre du 6° du I de l'article 1635 bis AE précité, pour toute demande de visa ou de renouvellement de visa de publicité mentionné aux articles L. 5122-8 et L. 5122-9 du code de la santé publique : 510 €.

Article 1

—

Epreuves orales Analyse de documents (coefficient 2) A partir d'un dossier ou de documents (éventuellement contradictoires) scientifiques et / ou techniques de la spécialité : -bref exposé de la synthèse retenue ; -analyse critique du contenu et conclusions

Article 3

—

En cas d'impossibilité d'examen d'un point due à la maintenance, l'inspecteur indique ce point sur la première page du rapport d'inspection dans la rubrique correspondant à la conclusion la plus sévère parmi celles affectées à chacun des défauts listés

Article 3

—

urgences médicales, en cas d'afflux massif de malades ou de blessés ; - de participer à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles ; - d'informer un patient sur un protocole de recherche ; - d'évaluer les méthodologies et critiquer les conclusions

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