l'exécution de [Localité 5] du 01 Février 2022  Monsieur [F] [O] [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Sophie LECHEVREL, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 09922 Représenté par Me Bruno

au barreau de PARIS, toque : E1016 Monsieur [G] [R], représenté par Me Catherine BODIN MAITAM, avocat au barreau de PARIS, toque : E1016 Intimée : Madame [U] [T] épouse [Z], représentée par Me Bruno

jugement du pôle social du de [Localité 5] rendu le 27 Juin 2025 N°RG : 22/00215 Copie certifiée conforme à : S.A.S. [2] VENANT AUX DROITS DE [Localité 2] [Localité 3] CPAM DE [Localité 4] Me Bruno

ONT UN FILS, PRENOMME BRUNO, NE LE 10 OCTOBRE 1966 ; QUE DAME D., QUI AVAIT DEMANDE LE DIVORCE, FUT DEBOUTEE DE CETTE DEMANDE PAR UN ARRET DU 19 JUIN 1973, DEVENU IRREVOCABLE ; QUE L'ORDONNANCE

Bruno X..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom du Front National - Mouvement national, dont le siège est ... ; M.

social pleinement appliqué aux salariés (UDSPA) a saisi le tribunal d'instance d'une requête en contestation du procès-verbal de carence des élections de délégués du personnel au sein de la société Brunier

Ardèche), 2°/ Monsieur Robert Z..., demeurant rue Camille de Montgolfier à Boulieu-les-Annonay (Ardèche), 3°/ Monsieur Bernard Z..., demeurant La Maladière, Roiffieux (Ardèche), 4°/ Monsieur Bruno

Pronier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hubert et Bruno Le Griel, avocat de la société Dock du Lino, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la SCI Saint Just, les conclusions

Bruno, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de REIMS, en° date du 21 décembre 2006, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la MARNE sous l'accusation de viol aggravé

Paul, Bruno et Philippe Z..., bien qu'il ait déposé un mémoire le 17 juillet 1991 ; qu'il y a donc lieu de rectifier cet arrêt ; PAR CES MOTIFS : Rectifiant et complétant l'arrêt n° 1669 D du 20

Bruno Y..., agissant ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Maco international, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 mars 1999 par la

de 79 700 ¿ avec intérêts au taux légal majoré de moitié à compter du 8 janvier 2010 et capitalisation des intérêts dus pour une année entière, - déclarer l'arrêt commun à la SCP DOMINIQUE PÉRINNE-BRUNO

. épouse X... ... 97233 SCHOELCHER Représentée par Me Max MBOUHOU, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Jean-Philippe Z... ... 97233 SCHOELCHER Représenté par Me Mark BRUNO

R n'est pas en mesure de produire l'avis de réception ; que dès lors la contestation est irrecevable ; Que la propriété de l'indivision Michèle Z.../ Bruno Z...sur la parcelle cadastrée C 2094 résulte

... de leurs demandes tendant à se voir restaurer en leur qualité de membres de droit de l'ACCA, et en ce qu'il a débouté Monsieur Marcel B..., Monsieur Yves X..., Monsieur Christian A..., Messieurs Bruno

Hautefeuille 51210 MONTMIRAIL Monsieur Bruno X...

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la Sarl Bruno Z... et Charles Y...en qualité de liquidateur amiable de la Sarl Entreprise Y...à payer à Danielle A...,

Y..., l'autre à Mme Z..., assurés respectivement auprès de la Garantie mutuelle des fonctionnaires (GMF) et de la Mutuelle du Mans assurances (MMA), Bruno X..., qui circulait à motocyclette, est décédé