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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-544564-546305
29 avril 2002
29 avril 2002
Ce grief recèle toutefois une interprétation nouvelle et élargie de la notion de traitement.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201143
2 juillet 2015
2 juillet 2015
thrombose proximale du membre inférieur droit avec embolie pulmonaire ; qu'il a retenu une insuffisance veineuse du membre inférieur droit avec persistance d'un oedème nécessitant le port d'une contention élastique
Source officiellePCP JTJ proxi référé
697aa8eccdc6046d4709fa3d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Le rapport du 21/07/2024 ne vaut pas clôture du contrôle puisque, outre des conclusions sur les anomalies 1 et 2, il demande à EXEO de produire les documents manquants pour la période élargie dans la perspective
Source officielleChambre de la famille
698c1d78cdc6046d47d6fea4
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Sur l'effet dévolutif et objet de l'appel En vertu des dispositions applicables avant le 1er septembre 2024, l'étendue de l'appel est déterminée par la déclaration d'appel et peut être élargie par
Source officielle3e chambre
627df98e0d41e0057d43e7ec
12 mai 2022
12 mai 2022
La garantie légale de conformité repose sur une vision élargie de la conformité imposant que la chose non seulement corresponde aux spécifications convenues (obligation de délivrance) mais aussi soit apte
Source officielle1re chambre 1re section
642d150fcb8fa004f57da484
4 avril 2023
4 avril 2023
opérationnelles, en particulier dans l'hypothèse où les huissiers n'auraient pas la possibilité de sélectionner et/ou de prendre copie sur place dans la journée des documents susvisés, à prendre copie élargie
Source officielleChambre 4-2
66ebc043b777bc8e4ad635d5
5 avril 2024
5 avril 2024
la clientèle est demeurée celle de l'INPP (personnels, stagiaires, utilisateurs des installations ainsi quepersonnels et /ou clients et ou stagiaires des partenaires de l'INPP) laquelle était déjà élargie
Source officielle19eme contentieux médical
668596e11d2b47a9d8cc101f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Il fournit enfin au débat un compte-rendu du Docteur [D], qui a effectué un travail de réparation sur sa cicatrice, qui indique que « la cicatrice était fortement élargie et disgracieuse, probablement
Source officielle1re chambre de la famille
6868b38275a2d196dbc191e9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
. ** SUR QUOI LA COUR * Sur l'effet dévolutif de l'appel L'étendue de l'appel est déterminée par la déclaration d'appel et peut être élargie par l'appel incident ou provoqué (articles 562 et 901
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6811b6dd44bf0d1935aef928
29 avril 2025
29 avril 2025
Il résulte également des textes précités que l'appel limité ne peut être étendu par les conclusions de l'appelant et que la dévolution résultant de l'appel limité ne peut être élargie que par un appel
Source officielleVENTES
6793f3d5dc35c03afb70f88c
10 janvier 2025
10 janvier 2025
postérieurement à l’audience d’orientation, –autoriser le requérant à compléter les mesures de publicité prévue aux articles R. 322–31 à R. 322–35 du code des procédures civiles d’exécution par une publicité élargie
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
671b35342edfb0b58c05ea05
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Il résulte également des textes précités que l'appel limité ne peut être étendu par les conclusions de l'appelant et que la dévolution résultant de l'appel limité ne peut être élargie que par un appel
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65a77ee38121050008662c3d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Le 10 novembre 2016, il a subi une pneumonectomie droite élargie au péricarde avec curage médiastinal, ce qui a entraîné des douleurs costo-thoraciques et des difficultés respiratoires.
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98b9721cd1c6a2d3e97
26 janvier 2024
26 janvier 2024
habituelle de l’enfant mineur au domicile maternel ; - dit que Monsieur [K] [Y] [F] [V] exercera librement son droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant mineur et, à défaut d’accord, de manière élargie
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66177da0e5d80f0008c2e6c0
10 avril 2024
10 avril 2024
La société justifie qu'elle ne fait pas partie d'un groupe mais d'une coopérative composée d'hôteliers indépendants, elle n'était donc pas tenue à une recherche de reclassement élargie.
Source officielle1ère chambre
68f1d5b90b565ec7590f7bc3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
L'appel fixe l'étendue de la dévolution à l'égard des parties intimées, et cette saisine initiale ne peut être élargie que par un appel incident.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2511991_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
C... fait valoir qu’il réside de manière stable et continue en France depuis le 21 octobre 2013 aux côtés de son épouse et de leur quatre enfants, ainsi que de l’essentielle de sa famille élargie, notamment
Source officielleEtrangers urgents
DTA_2603833_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
valoir qu'il travaille en qualité de technicien chauffagiste dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée depuis 2023 et que sa fille est scolarisée en France, où réside par ailleurs sa famille élargie
Source officielle1ère chambre
DTA_2301708_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Selon ce certificat, ces complications rendent nécessaire la réalisation d'une néphrectomie élargie droite, c'est-à-dire une ablation totale du rein droit, associée à une lithotritie vésicale.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306390_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
mentionné au I précise les modalités de collecte spécifiques applicables aux déchets volumineux et, le cas échéant, aux déchets dont la gestion est faite dans le cadre d'une filière à responsabilité élargie
Source officiellePage 97 sur 163