José Ferreira da ROCHA, né en 1932, résidant à Aveiro   13. Maria José Costa FERREIRA, née en 1955, résidant à Aveiro   14.

Industrie (GDI) exerce, à titre principal, une activité de réparation d’ouvrages métalliques et, à titre accessoire, une activité de vente de ferraille.

et d'ouvrir en porte d'entrée la fenêtre qui était située juste à côté, à l'arrière de la jardinière.

[C] en qualité d'expert judiciaire, ce dernier a déposé son rapport le 24 mai 2011, ses opérations étant opposables à la CAISSE DE CREDIT MUTUEL D'OZOIR LA FERRIERE.

COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT, SOUS LE N° 29 751, LES 12 JANVIER ET 26 JUIN 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE EN NOM COLLECTIF "GILBERT, MAHE, SARIS, BLEHER ET FERREIRA

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 27 mai 1999), que la société Aerel, aux droits de la société Gris Ferrel, s'est

Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF), de propos tenus lors d'une réunion publique par Roger Y..., président de cet organisme, qui avait notamment déclaré : "L'anti-sionisme fédère

Bernard X... ne pouvait se prévaloir du bail renouvelé signé le 4 janvier 1975, pour occuper les terres qui lui avaient été louées en qualité de fermier, l'arrêt retient que l'annulation du bail sous seing

exclusive de trois brevets, le premier, enregistré le 6 novembre 1985, sous le numéro 66 525, ayant pour objet une "solution détergente soluble dans l'eau pour le dégraissage industriel des métaux ferreux

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES R 516-5 ET R 516-6 DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QUE FERREIRA REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE, QUI L'A DEBOUTE DE SA DEMANDE EN PAIEMENT DE PRIME DE FIN

A et la SARL David Ferreira doivent être regardés comme demandant au tribunal d'annuler cette procédure de passation. 2.

#Meroni & Co., Acciaieria Ferriera di Roma (FERAM), Società Industriale Metallurgica di Napoli (SIMET) tegen Hoge Autoriteit van de Europese Gemeenschap voor Kolen en Staal.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 15 novembre 2021. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 2 février 2022. Le président : Signé : M. Frédéric Aladjidi Le rapporteur : Signé : M.

Lionel Ferreira, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 27 octobre 2022. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.