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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
61372168cd580146773f37e4
24 janvier 1991
24 janvier 1991
Jean-Jacques Z..., demeurant à Strasbourg-Krutenau (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un jugement rendu le 19 octobre 1988 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg, au profit de M.
Source officiellecomm
6137214ecd580146773f2aeb
3 janvier 1991
3 janvier 1991
A..., Joseph, Jean, Jacques X..., 2°/ Mme Z..., Sébastienne, Joëlle, Jacqueline Y... épouse X..., demeurant ensemble "La Chauvinais", Pleven (Côtes d'Armor), en cassation d'un arrêt rendu le 1er
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67096a3106866c0645d23448
11 octobre 2024
11 octobre 2024
née le 04 Janvier 2015 comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats tenus en audience publique et du délibéré : Président : Antoine NOTARGIACOMO Assesseur collège employeur : Jean-Jacques
Source officiellesoc
6137236dcd58014677409a5e
15 mars 2000
15 mars 2000
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 août 1997 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Rothenberger Unicum, société anonyme, dont le
Source officielle4eme Chambre Section 2
6868b27cf73c18b33b338bbf
4 juillet 2025
4 juillet 2025
AMK 81, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Jacques FOURNIER de la SARL OREN AVOCATS, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a0fec8ccdc6046d47886cb5
21 mai 2026
21 mai 2026
d'assurance et ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 25/03553 rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 26 Novembre 2025 Appelante : Madame [P] [K], représentée par Me Jean-jacques
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018983521
26 mai 2008
26 mai 2008
Jean-Jacques de Peretti, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100319
19 mars 2008
19 mars 2008
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Jacques X..., résident suisse, est décédé le 17 novembre 1998 à Lausanne, en l'état d'un testament instituant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR04777
11 septembre 2012
11 septembre 2012
Jean-Jacques X..., - Mme Fabienne Y..., épouse X..., parties civiles, à l'occasion du pourvoi formé par eux contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d99a
20 septembre 1994
20 septembre 1994
dans les conditions prévues à l'article 801 du Code de procédure pénale n'est pas franc ; Attendu que l'affaire a été débattue à l'audience du 23 janvier 1992 en présence du conseil représentant Jean-Jacques
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d9a2
22 mars 1995
22 mars 1995
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 13 avril 1994, qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et à la suspension de son permis de conduire
Source officiellecr
édure suiviec/Valentine Y
61372582cd5801467741e5d4
11 avril 1995
11 avril 1995
Palais de Justice à PARIS, le onze avril mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUERDER, les observations de la société civile professionnelle Jean-Jacques
Source officiellesoc
613720f5cd580146773efd1d
18 mai 1989
18 mai 1989
Jean-Jacques, demeurant Lou X..., Saint-Paul en Jarez, La Grand Croix (Loire), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv3
61372099cd580146773ec37f
2 octobre 2001
2 octobre 2001
Jean-Jacques Y..., ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 octobre 1994 par le juge de l'expropriation du département de la Savoie siégeant au tribunal de grande instance de Chambéry, au profit
Source officiellesoc
613720d0cd580146773ee9da
25 février 1988
25 février 1988
TURNER, dont le siège social est à Vigny (Val-d'Oise), Le Bord'Haut, en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre sociale), au profit de Monsieur Jean-Jacques
Source officiellecomm
6137212ccd580146773f192b
21 novembre 1989
21 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant à
Source officielleciv1
6137235bcd58014677408b21
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1997 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale et civile), au profit : 1 / de l'Union de crédit pour le bâtiment
Source officiellesoc
61372363cd5801467740920c
13 juillet 1999
13 juillet 1999
Loïc Jean-Jacques Y..., demeurant ..., 2 / Mlle Nicole Z..., demeurant ..., en cassation de deux jugements rendus le 3 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Paris (section commerce) au profit
Source officiellesoc
61372368cd5801467740956e
26 janvier 2000
26 janvier 2000
Jean-Jacques Z..., demeurant ..., 3 / M. Roger F..., demeurant ..., 4 / M. Fabrice E..., demeurant ..., 5 / M. François D..., demeurant ..., 6 / M. Michel C..., demeurant ..., 7 / M.
Source officielleciv3
6137232ccd58014677406696
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Jean-Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 mai 1996 par le tribunal d'instance de Bordeaux, au profit de Mme Véronique X..., demeurant ..., défenderesse à la cassation
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