; qu'il s'ensuit que, contrairement à ce qu'a estimé le premier juge, les dispositions du jugement du tribunal de grande instance de Tulle ayant déclaré Thierry Y... responsable de l'accident dont Marcel

ces sociétés se traduit par la couverture des dettes de Mavell glass par Nordeon pendant ses trois premiers exercices et l'entrée de Nordeon dans la capital de Marvell glass en 2015.

Marcel, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, du 23 janvier 1992, qui les a renvoyés devant la cour d'assises du département des Bouches-du-Rhône, sous l'accusation

Mutuelle mieux-être, société mutualiste, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 26 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Markel

Marcel X..., 2 / de Mme Juliette Y..., épouse X..., demeurant tous deux ..., 3 / de Mme Z..., dite Patricia X..., épouse Buisson, demeurant ..., 4 / de Mlle Christina X..., demeurant ...,

Jacques, Marcel, Emile X... C/ Mme Jocelyne Y... épouse X...

SKY [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Elise ORTOLLAND de la SEP ORTOLLAND, avocat au barreau de PARIS, toque : R231, avocat postulant Représentée par Me Marcel GABAY de la SELARL CABINET

Vu la requête enregistrée le 8 juin 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Marcel Y..., demeurant à Autrebosc, Tourneville (27930) ; M. et Mme Y... demandent au Conseil

CLINIQUE, dont le siège est ..., représenté par son président en exercice, le LABORATOIRE PASTEUR CERBA, dont le siège est ..., représenté par son président-directeur général en exercice, Le LABORATOIRE MARCEL

Marcel Y..., pharmacien, demeurant ... ; M.

Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel Z..

Etienne, Marcel, demeurant Scaglioli à Villanova (Corse), 2°) Madame BADIA XJ..., L... épouse THERY, demeurant Scaglioli à Villanova (Corse), 3°) Madame A...

Daniel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), au profit de la société Marcel Faure, société à responsabilité limitée, dont

Marcel I..., demeurant ..., 8 / de Mme Georgette I..., épouse E..., demeurant ..., 9 / de M.

Venturin H..., demeurant : 20218 Ponte-Leccia, 5 / de Mme Antoinette H..., épouse C..., demeurant 36, Campagne l'Evêque, 13000 Marseille, 6 / de Mme Eléonore H..., épouse Y..., demeurant ...,

Sargos, Mme Marc, MM. Aubert, Cottin, Maynial, conseillers, M. Laurent-Atthalin, Mme Catry, conseillers référendaires, M.

Le 23 juin 2019, la branche d'un arbre situé dans le square Marcel Bleustein Blanchet, dans le 18ème arrondissement de Paris, est tombée sur Mme A.

douleur thoracique tenace" ; que, par son attitude et ses choix, le docteur X... a contribué à créer la situation ayant permis la réalisation du dommage, et ce indépendamment du retard imputable à Marielle