En cette qualité et pour les besoins de l'instruction des affaires dont elles sont chargées, elles ont délégation du président de la fédération, de ses organes déconcentrés ou, le cas échéant, de la ligue professionnelle pour toutes les correspondances

Article Annexe IIa

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Il s'agit à la fois : • de permettre la mise en correspondance des activités professionnelles et des unités dans le cadre du dispositif de "validation des acquis de l'expérience" (VAE) ; • d'établir la liaison entre les unités, correspondant aux épreuves

LEGIARTI000023420454

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et transformation de café et épices. 15.8 VA Industries alimentaires (n.c.a.). 15.9 SB Fabrication de boissons sauf produits laitiers. 51.1 NB Intermédiaires de commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par correspondance

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Il existe en principe une correspondance parfaite entre les données de l'acoumétrie et celles de l'audiométrie. En pratique cependant, en raison des imperfections ou des difficultés de l'acoumétrie, certaines discordances peuvent apparaître.

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

CUISINE : préparer ses repas et les conditionner pour être servis MENAGE : effectuer l'ensemble des travaux ménagers TRANSPORT : prendre et/ ou commander un moyen de transport ACHATS : acquisition directe ou par correspondance

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

Le destinataire ou son représentant vérifie l'intégrité de l'ensemble des dispositifs tels que les câbles TIR et des plombs ainsi que la correspondance des numéros de plombs ou de scellés indiqués sur les documents de transport avant de procéder à l'ouverture

Article Mesures de sûreté

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Le secteur “ Bagages ” (secteur B) inclut les lieux de sécurisation, de tri et de stockage des bagages de soute sécurisés au départ et en correspondance et, le cas échéant, la salle de tri des bagages à l'arrivée si elle est conjointe à celle du tri de

Article Annexe II

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Tableau 11 : correspondances avec les critères de la directive 92/43/CEE Critères au titre du descripteur 1 de la directive 2008/56/CE Critères de la directive 92/43/CEE D1C2 et D1C3 Population : les données relatives à la dynamique de la population

Article Annexe

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COMMERCES ET INDUSTRIES DE L'ALIMENTATION Groupe 1 1, 70 15. 5 FA Fabrication de glaces et sorbets. 15. 6 DA Fabrication de produits amylacés. 51. 1 NB Intermédiaires du commerce en produits agricoles et alimentaires et vente par correspondance

Article Annexe IIIb

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CORRESPONDANCE ENTRE LES SAVOIRS DE LA SPÉCIALITÉ AÉRONAUTIQUE DU BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL Les tableaux ci-dessous précisent les chapitres ou sous-chapitres des savoirs des options Avionique et Systèmes traitant de chacun des modules et sous-modules

LEGIARTI000041943116

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danger manifeste Règle minimale Commentaires CHAPITRE 3 : EXIGENCES RELATIVES A LA CONSTRUCTION NAVALE (ex chapitre 3) 3.01 Règles fondamentales 3.02.01 Solidité de la coque 3.02.02 Solidité de la coque non acier 3.02.03 Stabilité en correspondance

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