Codes de loi français

Article Annexe I

prenant en compte les spécificités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des publics impliqués La situation d'évaluation certificative est réalisée au moyen de : -un document écrit analysant une expérience de conception et de coordination

Article ANNEXE I

Cette rénovation se poursuit aujourd'hui par la construction d'une certification de niveau III qui vise à structurer la filière par la reconnaissance d'une fonction professionnelle de coordination dans le champ de l'animation et du sport. 1.

Article L766-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 81 > 05

remplacée par la référence au chapitre Ier du titre V du livre III du code des communes de la Nouvelle-Calédonie ; 8° A l'article L. 725-4, les mots : " comité départemental de l'aide médicale urgente " sont remplacés par les mots : " comité de coordination

Article 28

du médecin correspondant pour le retour d’information vers le médecin traitant) et celle de la MCG (majoration de coordination du médecin généraliste pour le retour d’information vers le médecin traitant) sont portées de 3 à 5 euros au 1er juillet 2017

Article Annexe

T R 25-07 relative à la coordination des fréquences. Le service Ermes : il s'agit du service de radiomessagerie unilatérale, publique, terrestre, défini au paragraphe 1.1 de la présente autorisation.

Article Annexe

L'activité de l'entreprise impose le pilotage et la coordination des différentes composantes de l'organisation.

Article Annexe I

Dans le cadre de cette entreprise, le/la titulaire du BTS Commerce international à référentiel commun européen remplit les missions suivantes : - études et veille commerciales internationales ; - vente à l'export ; - achat à l'import ; - coordination

Article Annexe Ia

Plan général de coordination. Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé. Autorisations administratives. Moyens humains et matériels Logiciel de planification et de gestion de projet.

Article Annexes

144 274 144 Patrimoines 60 000 000 Transmission des savoirs et démocratisation de la culture 243 000 243 000 274 144 274 144 Dont titre 2 274 144 274 144 Direction de l'action du Gouvernement 8 023 597 6 527 996 Coordination

LEGIARTI000021946862

345 Préparation et emploi des forces 29 499 224 29 499 224 Soutien de la politique de la défense 1 949 579 1 949 579 Equipement des forces 24 212 451 24 212 451 Direction de l'action du Gouvernement 4 730 486 4 730 486 Coordination

Article TABLEAU VIII

Agent assumant, sous l'autorité du directeur ou de son adjoint, à titre exceptionnel, la responsabilité d'un secteur implanté et exerçant à ce titre des fonctions d'animation et de coordination particulièrement importantes.

Article D221-119-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 38

d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude ou l'évasion fiscale, qui bénéficient de la procédure de reconnaissance mutuelle des agréments prévue par la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination

Article Annexe

Article 12 Le centre de formation d'apprentis doit assurer la coordination entre la formation générale, associée à une formation technologique et pratique, qu'il dispense et celle reçue en entreprise (article R. 6233-57 du code du travail).

Article 1635 quater D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 73

-Les organismes d'habitations à loyer modéré mentionnés à l'article L. 411-2 du code de la construction et de l'habitation, les sociétés d'économie mixte mentionnées à l'article L. 481-1 du même code et les sociétés anonymes de coordination entre les

Article R161-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 63 > 56

affections de longue durée ; f) Sur les projets de décrets pris en application du dernier alinéa de l'article L. 160-14 réservant la limitation ou la suppression de la participation aux prestations exécutées dans le cadre d'un dispositif d'appui à la coordination

Article L1470-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 82 > 25

d'objectifs et de gestion mentionnées à l'article L. 227-1 du code de la sécurité sociale, les contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens mentionnés à l'article L. 1435-3 du présent code et les contrats ayant pour objet d'améliorer la qualité et la coordination

Article D1421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 33 > 41

Elle participe à la définition de la position française au sein des instances européennes et internationales dans ces domaines ; 16° Elle contribue, pour son champ de compétences, à la préparation et la gestion des crises sanitaires, sous la coordination

Article ÉTAT B

Défense 250 000 000 250 000 000 201 712 500 201 712 500 Equipement des forces 201 712 500 201 712 500 Excellence technologique des industries de défense 250 000 000 250 000 000 Direction de l'action du Gouvernement 30 347 500 30 347 500 Coordination

Article ÉTAT B

Equipement des forces 2 200 857 959 2 200 857 959 Direction de l'action du Gouvernement 39 961 775 39 961 775 Coordination

Article Annexe XXXII

Article 15 La coordination des activités psychologiques et pédagogiques peut être confiée à un des membres de l'équipe qui devra justifier d'une formation appropriée en psychologie et en pédagogie.