Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69d0de6dcdc6046d47150193
3 avril 2026
3 avril 2026
entendue à l'audience du 20 mars 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Bernard GONON, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Philippe MACHON, Juge, assistés de : * Madame Marjorie ROCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5255cdc6046d47b54d33
24 avril 2026
24 avril 2026
entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Marjorie ROCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef5385cdc6046d47b56de3
24 avril 2026
24 avril 2026
à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, * assistés de : * Madame Marjorie ROCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef539ccdc6046d47b56fa1
24 avril 2026
24 avril 2026
entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Marjorie ROCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef53adcdc6046d47b5712f
24 avril 2026
24 avril 2026
entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Mariorie ROCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef53c3cdc6046d47b5732e
24 avril 2026
24 avril 2026
entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Marjorie ROCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69ef53d9cdc6046d47b574bb
24 avril 2026
24 avril 2026
entendue à l'audience du 17 avril 2026 à laquelle siégeaient : * Madame Florence LOMBARD, Président, * Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, * Madame Céline MONIN, Juge, assistés de : * Madame Marjorie ROCHE
Source officielleTrib. de Commerce
69e3409ecdc6046d47aa9992
17 avril 2026
17 avril 2026
20 février 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, qui a fait rapport à - Monsieur Philippe PASTEUR, Juge, - Monsieur Denis BOURGEOIS, Juge, assistés de : - Madame Marjorie ROCHE
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c553fb
1 mars 1973
1 mars 1973
par le décret n° 59--160 du 7 janvier 1954 ; Attendu que demoiselle X... qui demeure à Nantes est soignée depuis le mois de novembre 1968 par un médecin spécialisé en neuro-psychiatrie installé à La Roche-sur-Yon
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c553fd
1 mars 1973
1 mars 1973
QUI DEMEURE A NANTES EST SOIGNEE DEPUIS LE MOIS DE NOVEMBRE 1968 PAR UN MEDECIN SPECIALISE EN NEURO-PSYCHIATRIE INSTALLE A LA ROCHE-SUR-YON ; QUE JUSQU'AU MOIS DE SEPTEMBRE 1970, LES FRAIS DE TRANSPORT
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007650257
28 octobre 1974
28 octobre 1974
A ETE VICTIME LE 16 DECEMBRE 1968 ALORS QU'IL CIRCULAIT EN VOITURE SUR LA ROUTE NATIONALE N° 662 AUX ENVIRONS DE CAJARC LOT A ETE PROVOQUE PAR LA PRESENCE, SUR UNE PARTIE DE LA CHAUSSEE, DE ROCHES RECEMMENT
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007698062
10 décembre 1986
10 décembre 1986
Michel, demeurant ... à La Roche-sur-Yon 85000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 7 février 1985 par lequel le tribunal administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460698.20220803
3 août 2022
3 août 2022
C de Denaro ont demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 26 avril 2019 par lequel le maire de Saint-André-de-la-Roche a délivré à Mme G F un permis d'aménager
Source officielleciv1
613720d0cd580146773eea0d
6 juillet 1988
6 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Elisabeth Y..., demeurant à La Roche sur Yon (Vendée), "La Clinique Saint-Charles", boulevard
Source officiellesoc
613721c1cd580146773f6ee0
5 novembre 1992
5 novembre 1992
(Morbihan), en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1990 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de La Roche-sur-Yon, au profit de M. François A..., demeurant ...
Source officiellecomm
61372306cd58014677404757
7 avril 1998
7 avril 1998
Moderna kompakt kuche Gmbh, dont le siège est Mainzer strasse 116, Saarbrucken (Allemagne), en cassation d'une ordonnance rendue le 16 avril 1996 par le président du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Source officielleciv2
6137220ecd580146773f9db8
5 janvier 1994
5 janvier 1994
(Val-de-Marne), en cassation d'une décision rendue le 12 février 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon, au profit : 1 /
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2406282_20241115
15 novembre 2024
15 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 2 juillet 2024, le CCAS de la Roche-sur-Yon conclut au non-lieu à statuer sur la requête. Il fait valoir que le reliquat sollicité a été versé à Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253c839bd3db21cbdd84a67
10 décembre 1998
10 décembre 1998
Ce compte est devenu fortement débiteur après que la société D.C.A. eut pris une participation en décembre 1990 dans les Laboratoires KLEIN moyennant une somme de 1.250.000 F prélevée sur le compte.
Source officielle4e chambre civile
66878cec05d6f7f678d49276
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Célia VILANOVA substituant Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CSA, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant substituant sur l'audience Me Cédric KLEIN
Source officiellePage 98 sur 1267