frais" ou "au goût du fruit fraîchement pressé", toute publicité utilisant le mot "soluble" par référence à un produit lyophilisé tel que le café, enfin, toute publicité présentant un fruit avec la légende

En l'espèce, à l'appui du rapport d'enquête est jointe une photographie extraite de Facebook, légendée : 'pour la vie'' où les visages de M. [L] et de Mme [O] sont entourés chacun d'un c'ur.

En premier lieu, d'une part, si le plan côté présenté à l'occasion de la demande de déclaration préalable fait figurer un passage au sein du lot A, il ressort de la légende de ce plan, ainsi que des autres

l'intéressé a proposé à la vente deux armes précisément désignées et leurs munitions, cette proposition étant assortie de deux photographies dont l'une le représentant, portant en bandoulière l'arme légendée

et la date de distribution des produits du fonds, de permettre l'imputation par les porteurs de parts d'un montant global de crédit d'impôt supérieur au montant total attaché aux revenus perçus par lefonds

-48 du code de l'urbanisme ; le plan ne renseigne pas la parcelle cadastrale sur laquelle il porte, ce qui ne permet pas d'assurer la localisation précise de l'emplacement ; le plan de zonage et sa légende

ET ASSOCIES, avocats La société Les chantiers de l'Atlantique a confié à la société Glacisol la pose et la fourniture de divers éléments de baies vitrées et balcons de cabine destinés au navire "Legend

couverture, comporte les exergues suivantes : 'Le journaliste a enchaîné les soirées people et charmante compagnie' et 'Il ne quitte plus ce jeune mannequin blond aux mensurations de rêve' ; que la légende

22 décembre 2006 ; qu'aucune photographie versée aux débats ne prouve un quelconque manquement des preneurs ; qu'il est notamment reproché à ces derniers d'avoir éventré des sacs poubelles ; que la légende

22 décembre 2006 ; qu'aucune photographie versée aux débats ne prouve un quelconque manquement des preneurs ; qu'il est notamment reproché à ces derniers d'avoir éventré des sacs poubelles ; que la légende

D'ailleurs Christine Z...a bien précisé, en légende de son plan, que ses « cotes et surfaces » étaient « provisoires » et « apparentes » et qu'elles n'étaient « donc pas opposables aux tiers ».

Par ailleurs, le requérant a légendé une photographie qui aurait été prise selon lui en novembre 2019 et sur laquelle figurerait Mme F, alors que celle-ci est pourtant réputée être décédée au mois de mai

Enfin, en se bornant à produire un passeport ainsi que des photographies, non datées et non légendées, qu’elle présente comme ayant été prises lors de la célébration de son mariage, Mme A... ne justifie

Par ailleurs, les quelques clichés photographiques, dépourvus de toute légende, les 4 mandats financiers produits ainsi que les 3 attestations insuffisamment circonstanciées ne sont pas de nature à établir

En deuxième lieu, l'arrêté portant obligation de quitter le territoire français, pris dans son ensemble, comporte l'énoncé des considérations de fait et de droit qui lefonde et est, par suite, suffisamment

de la mixité fonctionnelle du titre 2 relatif aux règles communes applicables à toutes les zones urbaines du règlement du PLU : " Dans le périmètre défini au document graphique réglementaire sous la légende

. - Le déclarant produit:/ un plan de situation du cadastre dans un rayon de 100 mètres autour de l'installation ;/ un plan d'ensemble à l'échelle de 1/200 au minimum, accompagné de légendes et, au besoin

F ne produit que des clichés photographiques non datés et non légendés ainsi que des réservations de billets d'avion pour le Maroc justifiant de déplacements de son épouse et de lui-même postérieures à